Biomasse
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2014
16/07/2014
Formulaire de demande d'aide - Décision FranceAgriMer INTV-GECRI-2014-49 du 17 juillet 2014
Fonds d'Allègement des Charges (FAC) à destination des exploitations ostréicoles victimes de surmortalités d'huitres creuses affectant ce secteur de production
Formulaire de demande_FAC_Ostréicole 2013.pdf
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DOCUMENTS UNION DOUANIERE 2014
23/07/2014
4.2.1 Conditions générales des exigences sanitaires Sa FR
Exigences sanitaires et conditions générales
Conditions générales des exigences sanitaires_Sa.FR.docx
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DOCUMENTS UNION DOUANIERE 2014
23/07/2014
4 décision 299 du 28 mai 2010_Sa.FR.docx
4 décision 299 du 28 mai 2010_Sa.FR.docx
4 décision 299 du 28 mai 2010_Sa.FR.docx
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DOCUMENTS UNION DOUANIERE 2014
23/07/2014
4.1 Liste des produits contrôle sanitaire Sa. FR.docx
Liste des produits contrôle sanitaire. FR.
4.1 Liste des produits contrôle sanitaire Sa. FR.docx
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DOCUMENTS UNION DOUANIERE 2014
23/07/2014
4.4 La réglementation sur la procédure de contrôle sanitaire épidémiologique à la frontière_Sa.FR
4.4 La réglementation sur la procédure de contrôle sanitaire épidémiologique à la frontière_Sa.
4.4 La réglementation sur la procédure de contrôle sanitaire épidémiologique à la frontière_Sa.FR.docx
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DOCUMENTS UNION DOUANIERE 2014
23/07/2014
4.3.2 modification 206 06112012_Sa.FR
modification 206 06112012_Sa.FR
modification 206 06112012_Sa.FR.docx
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DOCUMENTS UNION DOUANIERE 2014
23/07/2014
4.3.1 modification 568 02032011_Sa.FR.docx
4.3.1 modification 568 02032011_Sa.FR.
4.3.1 modification 568 02032011_Sa.FR..docx
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Documentation
23/07/2014
Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes
Note Explicative pour la préparation et l'évaluation des programmes
9- Note Explicative pour la prép et l'éval des prog.doc
83 Ko
Info'sucre
23/07/2014
Info-Sucre n° 142 du 24 juillet 2014
Retrouvez deux fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cours et règlements présentés lors des comités de gestion
tdb-suc-2014-infosucre-a14m07j24n142.pdf
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2014
23/07/2014
Décision Promotion Pays Tiers - Ouverture Appel à projet 2015
Décision du Directeur Général de FranceAgriMer relative à l' ouverture d’un appel à proposition en 2014 (pour un programme débutant en 2015) en application de la décision INTV-POP-2014-44 du 4 juillet...
INTV-POP-2014-46-Ouverture2015-2017.pdf
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2014
04/08/2014
Sur les 9 marchés de référence
COTATION DES VEAUX DE 8 J A 4 SEM SUR LES MARCHES DE REFERENCE
COT-VRO-veaux_8j_9_marches-A14-S30.pdf
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2014
04/08/2014
Synthèse nationale
COTATION NATIONALE DES VEAUX DE 8 J A 4 SEM
COT-VRO-veaux_8j_synthese-A14-S30.pdf
12 Ko
Viticulture
30/03/2016
VDC_Soutirage_01-bis
Viticulture
30/03/2016
Vin_Soutirage
Viticulture
30/03/2016
marcs de raisins
Viticulture
30/03/2016
Vins_Soutirage_02
Infocéréales
24/07/2014
InfoCéréales 766 du 24 juillet 2014
Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise
240714cereheb.pdf
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Viticulture
30/03/2016
vinification2
DOCUMENTATION TRANSVERSE
24/07/2014
Déclaration des autres financements publics (2014-2018)
Déclaration des autres concours publics aux actions du programme (aides communautaires ou nationales de l’Etat ou de ses opérateurs, d’Ubifrance, des Régions et autres collectivités territoriales ou de...
3-Declaration-autres-financements-publics.doc
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DOCUMENTATION TRANSVERSE
24/07/2014
Modèle du courrier de la demande de paiement (2014-2018)
Modèle type du courrier de la demande de paiement chiffrée
0-Modele-courrier-demande-paiement.doc
30 Ko
GECRI 2014
23/07/2014
Décision FranceAgriMer INTV-GECRI-2014-50 du 24 juillet 2014 - FAC Mytilicole
Fonds d'allègement des charges (FAC) à destination des exploitations mytilicoles touchées par des surmortalités de moules dans les départements de Vendée et de Charentes-Maritime.
Décision FranceAgriMer INTV-GECRI-2014-50 du 24 juillet 2014 - FAC MYTICOLE.pdf
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2014
23/07/2014
Formulaire de demande d'aide - Décision FranceAgriMer INTV-GECRI-2014-50 du 24 juillet 2014 - FAC Mytilicole
Fonds d'allègement des charges (FAC) à destination des exploitations mytilicoles touchées par des surmortalités de moules dans les départements de Vendée et de Charente-Maritime.
Formulaire de demande_FAC_Mytilicole.pdf
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Newsletter n° 83 - Les nouveautés sur le site de FranceAgriMer du 25 juillet 2014 - Filière Céréales
2014
24/07/2014
Sugar market report n° 24 - July 2014
Economic analysis of the sugar market - Market report - 2013/14 campaign - July 2014
syn-suc-2014-syntrimestrielle-a14m07n24-Engl.pdf
8,9 Mo