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L’USDA/FSIS propose de nouvelles normes Salmonelle et Campylobacter pour les poulets et dindes | 16/05/2010
Le ministre de l’agriculture a annoncé mardi 11 mai, par conférence de presse, la publication par le FSIS de normes microbiologiques appliquables aux carcasses de poulets et dindes, pour ce qui concerne...
024.pdf
185 Ko
Viticultures n°5 - Mai 2010 | 15/05/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
140 Ko
AIDES/SAN/D 2010-32 - Cadre et les modalités de mise en oeuvre d'une aide à l'arrachage de vignes de porte-greffe | 09/05/2010
La présente décision a pour objectif de définir le cadre et les modalités de mise en oeuvre d'une aide à l'arrachage de vignes de porte-greffe aux professionnels cessant leur activité.
Decision-A...pdf
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INTERNATIONAL/SAITL/D 2010-30 - Aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers | 09/05/2010
Modalités d'application de la circulaire relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers en application des règlements...
Decision-I...pdf
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Arrêté du 06/04/2009 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 16 du règlement (CE) no 479/2008 | 22/04/2010
Arrêté du 6 avril 2009 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 16 du règlement (CE) no 479/2008
arrete-pv-...pdf
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Viticultures n°4 - Avril 2010 | 18/04/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
151 Ko
Arrêté du 8 avril 2010 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif aux modalités d’octroide l’aide à la distillation de crise pour la campagne 2008-2009 | 17/04/2010
L’arrêté du 30 septembre 2009 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif aux modalités d’octroide l’aide à la distillation de crise pour la campagne 2008-2009 est abrogé.
arrete_dc_...pdf
97 Ko
Notes aux opérateurs : DG/N2010-13 ; Intérêts à percevoir | 07/04/2010
Mise en oeuvre des dispositions réglementaires communautaires relatives aux intérêts à percevoir sur les montants indument versés.
Note-inter...pdf
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Arrêté du 8 avril 2010 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la distillation de crise pour la campagne 2008-2009 | 07/04/2010
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arrete_dc_...pdf
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Vins et Cidres - n°167 Avril 2010 | 06/04/2010
La note d’information de la filière Vins de FranceAgriMer N° 167
- Tableau de bord à fin février 2010
- Les achat s de CIDRES en grande distribution Tendances 2009
1304_TABLE...pdf
2,2 Mo
Viticultures n°3 - Mars 2010 | 29/03/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
144 Ko
Note aux opérateurs numéro 6/2010 : Délivrance des certificats dans les DOM | 25/03/2010
Sous la compétence des seuls Directeurs régionaux des douanes et droits indirects.
Nop10-006.pdf
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