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INTERNATIONAL/SAITL/D 2010-44 - Programmes de promotion des inter professions sur les marchés des pays tiers en application de l'OCM vitivinicole | 24/06/2010
Décision précisant et modifiant les modalités d'exécution des conventions relatives à l'aide aux programmes de promotion des inter professions sur les marchés des pays tiers en application de l'OCM vitivinicole...
INTERNATIO...pdf
181 Ko
AIDES/SACSPE/D 2010-40 - Forme des garanties acceptées à l'appui des demandes d'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble | 22/06/2010
Forme des garanties acceptées à l'appui des demandes d'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble.
AIDES SACS...pdf
75 Ko
Arrêté du 9 juin 2010 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble | 21/06/2010
Arrêté du 9 juin 2010 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble.
5-arrete-0...pdf
106 Ko
Le marché du cidre - 2010 - | 21/06/2010
Présentation pour le comité cidre du 22 juin 2010
com_cid-pp...pdf
972 Ko
Viticultures n°7 - Juin 2010 | 17/06/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
148 Ko
Viticultures n°8 - Juin 2010 | 17/06/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
190 Ko
Réactualisation de la maquette pluriannuelle 2009 - 2013 | 14/06/2010
Programme national , document du Conseil spécialisé filière viticole du 15 juin 2010
Maquettepl...pdf
17 Ko
Vins et Cidres - n°168 Juin 2010 | 06/06/2010
La note d’information de la filière Vins de FranceAgriMer N° 168
1335_TABLE...pdf
3,9 Mo
Arrêté du 31 mai 2010 modifiant les arrêtés du 3 juin 2009 et du 22 décembre 2009 relatifs aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble | 04/06/2010
Arrêté du 31 mai 2010 modifiant les arrêtés du 3 juin 2009 et du 22 décembre 2009 relatifs aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble.
Campagnes 2008 / 2009...
9-arrt-31-...pdf
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Viticultures n°6 - Juin 2010 | 31/05/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
140 Ko
FILIERES/SEM/D 2010-37 - Aide aux programmes d'investissements des entreprises | 30/05/2010
Avenant à la décision 2010-05 du 17 février 2010 modifiée relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des règlements (CE) n°479/2008...
Decision-F...pdf
260 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-35 - Décision relative au fonds d'allègement des charges dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture | 18/05/2010
Le présent avenant modifie la décision AIDES/GECRI/D 2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'allègement des charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture
Decision-A...pdf
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