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FILIÈRES/SEM/D 2010-17 - modification FILIÈRES/SEM/D 2010-05 - aide aux programmes d'investissement des entreprises | 17/03/2010
Décision modificative de la décision FILIERES/SEM/D 2010-05 du 17 février 2010 relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissement des entreprises.
Decision_s...pdf
42 Ko
FILIERE/SEM/D 2010-18 - LModalités de fonctionnement de la réserve nationale de droits de plantation de vignes | 17/03/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à la mise en œuvre des modalités de fonctionnement de la réserve nationale de droits de plantation de vignes gérer par FranceAgriMer pour la campagne...
FILIERES_S...pdf
116 Ko
FILIERES/SEM/D 2010-17 - Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprise | 17/03/2010
Décision modificative de la décision FILIERES/SEM/D 2010-05 du 17 février 2010 relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des...
FILIERE_SE...PDF
42 Ko
Arrêté du 8 mars 2010 relatif à l’enrichissement des vins à indication géographique protégée (récolte 2009) | 16/03/2010
Arrêté du 8 mars 2010 relatif à l’enrichissement des vins à indication géographique protégée (récolte 2009).
Arrete_080...pdf
93 Ko
Viticultures n°2 - Mars 2010 | 08/03/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
143 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-08 - Modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) pour les départements d'Outre-mer (DOM) | 04/03/2010
Modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture pour les départements d'Outre-mer (DOM).
AIDES_GECR...PDF
181 Ko
Formulaire de demande de subvention pour des investissements dans le secteur du vin | 24/02/2010
Pour les dispositifs viti-vinicole de l’OCM et des plans de développement rural hexagonal et corse.
Annexe à la Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissement...
formulaire...doc
484 Ko
Règlement (CE) n° 153/2009 du Conseil du 19 février 2009 modifiant le règlement (CE) n° 3/2008 relatif à des actions d’information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 23/02/2010
Concernant la procédure à suivre en l’absence de programmes d’actions d’information pour le marché intérieur ou dans les pays tiers
Annexe A1....pdf
75 Ko
Viticultures n°1 - Février 2010 | 21/02/2010
Cette petite feuille d’information se veut être un lien entre FranceAgriMer et la filière viticole.
Elle est adressée régulièrement à l’ensemble des organisations professionnelles et interprofessionnelles...
Viticultur...pdf
6 Ko
FILIÈRES/SEM/D 2010-05 - aide aux programmes d'investissement des entreprises | 16/02/2010
Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissement des entreprises en application des règlements (CE) n°479/2008 du 28 avril 2008 et n°555/2008 du 27 juin...
Circulaire...pdf
1,1 Mo
FILIERES/SEM/D 2010-05 - Mise en place d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises | 16/02/2010
Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des règlements (CE) n°479/2008 du 29 avril 2008 et n°555/2008 du 27 juin...
FILIERES S...PDF
1,1 Mo
Arrêté du 16 février 2009 relatif aux opérations d’enrichissement des produits vinicoles | 15/02/2010
par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié pour le paiement des aides communautaires prévues à l’article 19 du règlement (CE) n° 479/2008 et à leur contrôle
Arrete-16-...pdf
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