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Vins et Cidres - n°166 Tome1 | 14/02/2010

Tableau de bord à fin décembre 2009 Les achat s de vins tranquilles par les ménages Bilan de campagne 2008/2009
1287_TABLE...pdf 3,5 Mo

Arrêté du 13 janvier 2010 | 25/01/2010

Modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 103 tervicies du règlement n°1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 modifié
arrete-pv-...pdf 104 Ko

Arrêté du 13/01/2010 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif à la distillation des sousproduits de la vinification prévue à l’article 103 tervicies du règlement no 1234/2007 | 25/01/2010

Arrêté du 13 janvier 2010 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 103 tervicies du règlement no 1234/2007 du Conseil du 22...
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Arrêté du 22 décembre 2009 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble | 19/01/2010

Arrêté du 22 décembre 2009 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble.
arrêté d...pdf 108 Ko

Arrêté du 22 décembre 2009 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditionsd’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble | 19/01/2010

A partir de la campagne 2009-2010, le taux de reprise d’une plantation ou d’un surgreffage doit atteindre,sauf cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles, au moins 80%. Le taux maximum de...
1294_ARRET...pdf 108 Ko

Circulaire relative a la mise en place d'une aide aux programmes de promotion sur les marchés des pays tiers en application des règlements CE n°479/2008 du 29 avril 2008 et n°555/2008 du 27 juin 2008. | 14/01/2010

Non daté, non signé
03 Circula...pdf 106 Ko

FILIERES/SEM/D 2009-47 - Plantation de vergers de fruits à cidres en zone AOC ou IGP | 06/01/2010

Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide à la plantation de vergers de fruits à cidres en zone AOC ou IGP pour la campagne de plantation 2009/2010.
FILIERES_S...PDF 280 Ko

AIDES/SAND/C 2009-47 du 7 janvier 2010, Plantation de vergers, campagne 2009-2010 | 06/01/2010

Mise en oeuvre d'un régime d'aide à la plantation de vergers de fruits à cidres en zone AOC ou IGP pour la campagne de plantation 2009 - 2010.
Decision_n...pdf 281 Ko

Arrêté du 22 décembre 2009 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2009-2010 | 04/01/2010

Arrêté du 22 décembre 2009 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble - Campagne 2009 / 2010.
arrêté r...pdf 370 Ko

Arrêté du 22 décembre 2009 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la restructurationet à la reconversion du vignoble pour la campagne 2009-2010 | 04/01/2010

Conformément à l’article 3 de l’arrêté du 26 mai 2009 susvisé, la liste des actions retenues pour bénéficierde l’aide, classée par bassins viticoles, figure en annexe du présent arrêté.
1295_ARRET...pdf 370 Ko

Arrêté du 17/12/2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 103 tervicies du règlement (CE) | 02/01/2010

Arrêté du 17 décembre 2009 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 relatif à la distillation des sous-produits de la vinification prévue à l’article 103 tervicies du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil...
arrete-du-...pdf 116 Ko

Note d'information aux demandeurs de la prime à l'arrachage des vignes pour la campagne 2010 / 2011 | 31/12/2009

Non daté.
note_deman...pdf 211 Ko