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Houblon - 2 - Questions d’ordre réglementaire - 21.Quelle est la fréquence des contrôles sur place ?
Lettre d’information Commission Internationale
10/07/2020
Commission Internationale Lettre n°6 - Juillet 2020
Retrouver les dernières nouvelles de la Commission Internationale
LETTRE D'INFORMATION N°6 COMMISSION INTERNATIONALE.pdf
728 Ko
Info'Riz
17/07/2020
Info riz n° 211 du 10 juillet 2020
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
Info riz N°211.pdf
182 Ko
2020
17/07/2020
OCM - RÈGLEMENT (CE) No 1295/2008 du 18 décembre 2008
Relatif à l'importation du houblon en provenance des pays tiers (version codifiée)
T4-REG1295-2008_importation.pdf
165 Ko
2020
17/07/2020
OCM - RÈGLEMENT (UE) N o 173/2011 du 23 février 2011
Relatif aux modalités de certification du houblon et des produits du houblon
T3-REG173-2011_Communication.pdf
853 Ko
Oblig Certificats
17/07/2020
1-Extrait_REG1850-2006 OCM Houblon
ANNEXE I : EXIGENCES MINIMALES DE COMMERCIALISATION DU HOUBLON EN CÔNES
1-Extrait_REG1850-2006OCM_Houblon_Exigences_Minimales_Houblon_Cones.pdf
20 Ko
Oblig Certificats
17/07/2020
2-Liste officielle Exploitations Centres Agrees 2019
Liste des centres de certification et exploitations agrées par FranceAgrimer pour la certification du houblon
2-ListeofficielleExploitationsCentresAgrees2019.pdf
95 Ko
Oblig Certificats
17/07/2020
3-Protocole Echantillonnage
Dans le cadre de la certification, le houblon présenté doit être conforme aux conditions visées par le règlement (CE) n°1850/2006 relatif aux modalités de certification du houblon et des produits du houblon,
3-ProtocoleEchantillonnage.pdf
145 Ko
Oblig Certificats
17/07/2020
M1-Formulaire Declaration Surfaces Plantations
Déclaration de surfaces de plantations de variétés par le planteur
M1-FormulaireDeclarationSurfacesPlantations.docx
111 Ko
Oblig Certificats
17/07/2020
M3-Modele Demande agrément
DEMANDE D’AGREMENT POUR ETRE EXPLOITATION OU CENTRE DE CERTIFICATION
M3-ModeleDemande agrément.docx
123 Ko
Oblig Certificats
17/07/2020
M4-Modele Demande Certificats
Demande Certificats
M4-ModeleDemandeCertificats.docx
121 Ko
BALKANS (les)
03/06/2020
Actualités Coronavirus Balkans au 02 juin
Point d'actualité Roumanie / Bulgarie / Serbie; Veille SE Bucarest
Balkans 0206.zip
186 Ko
Info'Riz
03/06/2020
Info riz n° 205 du 29 mai 2020
Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
Info riz N°205.pdf
183 Ko
MAGHREB
03/06/2020
Actualités Coronavirus au Maroc et en Tunisie au 3 juin
Point quotidien d'actualités CAA de la zone
COVID maroc tunisie.pdf
936 Ko
ESPAGNE/PORTUGAL
03/06/2020
Actualités Coronavirus ESPAGNE/PORTUGAL au 2 juin
Veille Covid 19 CAA/SER
20200602 Veille Covid19 Agri-Pêche ES-PT.pdf
77 Ko
TURQUIE
03/06/2020
Actualités Coronavirus Azerbaidjan / Géorgie /Turkmenistan au 03/06
Point d'actualités SER / CAA de la zone
Covid19 Azerbaïdjan Géorgie Turkménistan_200602.pdf
573 Ko
Infocéréales
03/06/2020
InfoCéréales 1057 - 2 juin 2020 / 2nd June 2020
Flash info hebdomadaire sur les céréales - InfoCéréales - l'actualité Bruxelloise / Weekly Brussels News
02062020_Infocéréales.pdf
233 Ko
CHINE
03/06/2020
Actualités Coronavirus en chine au 3 juin
Point quotidien sur l’impact économique SER/CAA, point sur les liaisons aériennes internationales
Chine.zip
1,1 Mo
IRLANDE
03/06/2020
Actualités Coronavirus Irlande WE 30 mai
Points d’actualité du CAA/SER de la zone
Actualites Coronavirus Irlande 28052020.pdf
96 Ko
IRLANDE
03/06/2020
Actualités Coronavirus Irlande au 2 juin
Actu Covid 19 CAA/SER
Actu Covid 19 IRLANDE 02 06 20.pdf
66 Ko
ITALIE
03/06/2020
Actualités Coronavirus ITALIE au 3 juin
Actu Mesures de soutien Agri CAA/SER
2020-06-03 - AGRO - Mesures soutien agri IT.pdf
82 Ko
ALLEMAGNE
03/06/2020
Actualités Coronavirus Allemagne au 2 juin
Point d’actualités SER / CAA de la zone
ALLEMAGNE Point actu Covid19 020620.pdf
530 Ko
2020
03/06/2020
NOTE DE CONJONCTURE HEBDOMADAIRE "IMPACT DU COVID-19" S22-2020
La situation hebdomadaire des débarquements et des ventes en semaine 22 pour la pêche maritime en France. Figurent également des éléments de prix à la consommation et de conjoncture internationale.
Microsoft Word - NCO-NOT-MER-Covid-2020-S22_finale.pdf
405 Ko
2020
03/06/2020
2019-procédure d'enregistrement des exportateurs de denrées alimentaires
Pour éviter des difficultés techniques durant l’enregistrement en ligne, il est fortement
recommandé de suivre cette procédure à partir d’un ordinateur sous le système Microsoft
Windows. Selon la douane...
2019 11 Enregistrement des exportateurs de denrées alimentaires.pdf
1008,3 Ko
2020
03/06/2020
Conjoncture de la filière vin - juin 2020
Note mensuelle présentant les derniers éléments de conjoncture disponibles sur les marchés à la production, les marchés à la consommation et le commerce extérieur.
NCO-VIN-note de conjoncture-A20M06.pdf
1,5 Mo