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Certificats d'importation - AGRIM

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38766 résultats correspondant à votre recherche.

Modalités de surveillance par les OPA

Bois et plants de vigne en bref
IMAGES
18/10/2019

attention

Info riz n° 179 du 18 octobre 2019
DOCUMENTATION
20/10/2019

Liste des opérateurs de commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et energetiques

Cette liste reprend l'ensemble des opérateurs de commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques enregistrés auprès de FranceAgriMer au 21 octobre 2019
2019-10-21 Liste des opérateurs - commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques.pdf   6 Ko
2019
20/10/2019

Étude sur la pisciculture en circuit « recirculé »

Il s'agit d'une étude sur une nouvelle filière possible pour le développement de l’aquaculture en France en examinant la technologie RAS (recirculated aquaculture systems).
Rapport final_pisci en circ recirculé.pdf   7,9 Mo

Bois & Plans 2019
Bois & Plans 2019
20/10/2019

Carte services territoriaux B&P

Répartition départementale entre les services territoriaux responsables du contrôle des bois et plants de vigne
Carte Services territoriaux FAM.pdf   72 Ko

Dépérissement 2020
Dépérissement 2020
17/10/2019

projet Décision INTV-SANAEI 2019-22 du 30 septembre 2019

décision AAP dépérissement
projet de décision dépérissement.pdf   594 Ko
Dépérissement 2020
20/10/2019

Annexe 3 - budget prévisionnel et plan de financement par organisme

modèle budget et plan de financement par organisme
Annexe_3_2020_V0.pdf   274 Ko
Dépérissement 2020
20/10/2019

Cahier des charges techniques

cahier des charges
Cahier des charges technique deperissement 2020-VF.pdf   93 Ko

Contexte règlementaire
Contexte règlementaire
06/05/2020

Directive du Conseil 68/193/CEE du 9 avril 1968 modifié

Concernant la commercialisation de matériels de multiplication végétative de la vigne.
directive68-193.pdf   460 Ko
Contexte règlementaire
20/10/2019

Ordonnance n° 2015-1247 du 7 octobre 2015

Relative aux produits de la vigne.
Ordonnance 2015-1247 produits vigne sanctions.pdf   180 Ko
Contexte règlementaire
20/10/2019

Arrêté du 16 août 1994 modifié

Relatif au contrôle sanitaire des végétaux, produits végétaux et autres objets et aux modalités de délivrance du passeport phytosanitaire.
Arrêté 16 août 1994 consolide 7 août 2003.pdf   165 Ko
Contexte règlementaire
20/10/2019

Arrêté du 24 mai 2006 modifié

Relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets.
Arrêté du 24 mai 2006 modifié .pdf   258 Ko
Contexte règlementaire
20/10/2019

Arrêté du 23 octobre 2006 modifiant l'arrêté du 24 février 1981

Relatif aux conditions de commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne
Arrêté du 23 octobre 2006 modifiant l'arrêté du 24 février 1981.pdf   246 Ko
Contexte règlementaire
22/06/2020

Arrêté du 17 juin 2020 modifié

Relatif à la sélection, à la production, à la circulation et à la distribution des matériels de multiplication végétative de la vigne, modifié par l'arrêté du 15 décembre 2020
Arrêté du 17 juin 2020 modifié, relatif à la sélection, à la production, à la circulation et à la distribution des matériels de multiplication végétative de la vigne - Légifrance.pdf   9 Mo
Contexte règlementaire
20/10/2019

Arrêté du 18 avril 2008 modifié

Relatif au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne).
Arrêté du 18 avril 2008.pdf   97 Ko
Contexte règlementaire
20/10/2019

Arrêté du 15 décembre 2014

Relatif à la liste des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces végétales.
Arrêté du 15 décembre 2014.pdf   193 Ko
Contexte règlementaire
20/10/2019

Arrêté du 19 décembre 2013 modifié

Relatif à la lutte contre la flavescence dorée de la vigne et contre son agent vecteur.
Arrêté du 19 décembre 2013 modifié .pdf   164 Ko
Contexte règlementaire
20/10/2019

Instruction technique DGAL/SDQSPV/2017-653

Plan de surveillance pluriannuel national de Xylella fastidiosa
IT - 2017-653_final.pdf   712 Ko
Contexte règlementaire
20/10/2019

Note de service DGAL/SDQSPV/2017-643

Modalités de surveillance et lutte contre les phytoplasmes de la vigne
NS - 2017-643_final.pdf   1 Mo
Contexte règlementaire
20/10/2019

Instruction technique DGAL/SDQSPV/2017-39

Plan national d'intervention sanitaire d'urgence Xylella fastidiosa
IT-PNISU_2017-39.pdf   403 Ko
Contexte règlementaire
20/10/2019

INTV-CONTNORM-2017-38 - Décision du Directeur Général de FranceAgriMer

Liste des clones agréés de variétés de vigne inscrites au catalogue cité à l’article R661-28 du code rural et de la pêche maritime
décisionclonesagréesconsolidémai2020.pdf   366 Ko

Démarches à accomplir et contrôles réalisés par FAM
Démarches à accomplir et contrôles réalisés par FAM
20/10/2019

liste les laboratoires autocontrôlés 2019

liste les laboratoires reconnus pour les analyses d’autocontrôles sanitaires des vignes mères
Liste Laboratoires autocontrôles 2019.pdf   92 Ko

Commerce extérieur du lait et des produits laitiers du mois de octobre 2019

Étude sur la pisciculture en circuit « recirculé » - Rapport final 2019