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Aide au stockage privé de viande porcine | 31/01/2011
Aide au stockage privé de viande porcine
Annexe_II.pdf
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Courrier à l'intention des gestionnaires de l'aide à la distribution du lait à l'école | 30/01/2011
Courrier à l'intention des gestionnaires de l'aide à la distribution du lait à l'école.
Courrier-L...pdf
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AIDES/SAN/D 2011-04 - Mise en oeuvre d'un régime d'aide à la plantation de vergers de fruits à cidres | 30/01/2011
Mise en oeuvre d'un régime d'aide à la plantation de vergers de fruits à cidres en zone AOC ou IGP pour la campagne de plantation 2010-2011
SAN_2011-0...pdf
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Règlement (CE) n° 68/2011 | 27/01/2011
Règlement (UE) N° 68/2011 de la Commission du 28 janvier 2011 relatif à la fixation à l'avance du montant de l'aide au stockage privé pour la viande de porc
Reglement_...pdf
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Cahier des clauses administratives générales et particulières relatives aux contrats de stockage privé de viande porcine | 27/01/2011
Cahier des clauses administratives générales et particulières relatives aux contrats de stockage privé de viande porcine
Cahier_des...pdf
3,3 Mo
Décision du Directeur Général de FranceAgriMer concernant le programme d'aide de FranceAgriMer pour la cession de lait et de certains produits laitiers aux élèves dans les établissements scolaires. | 27/01/2011
Programme d'aide de FranceAgriMer pour la cession de lait et de certains produits laitiers aux élèves dans les établissements scolaires.
decision-l...pdf
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INTERNATIONAL/SAILT/D 2011-06 - modification de INTERNATIONAL/SAITL/C 2009-43 - aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers | 27/01/2011
Décision du Directeur Général de FranceAgriMer portant modification de la décision du 14 décembre 2009 relative à l'aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers.
INTERNATIO...pdf
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Note aux opérateurs numéro 1272/2009/1/PRODUITS LAITIERS Amendement 4 pour le lait en poudre | 26/01/2011
Procédure d'adjudication pour la vente de lait écrémé en poudre de stocks d'intervention sans destination obligatoire. Avec en annexe I, le formulaire pour établir l'offre.
amend-04-A...pdf
1,1 Mo
Décision AIDES/SAN/D2011-05 du 25 janvier 2011 relative à la mise en oeuvre d'un régime d'aide aux diagnostics d'exploitation dans les caves particulières viticoles | 24/01/2011
Cette aide vise à accompagner la réflexion des exploitations en cave particulière du secteur viticole afin de faciliter leur accès aux différents marchés et à les soutenir dans leur développement stratégique.
SAN_2011-0...pdf
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FILIERE/SIQ/D - Programme de soutien à l'amélioration des qualités physique et sanitaire des grains dans les silos | 17/01/2011
Décision du Directeur général de FanceAgriMer modificative de la décision FILIERE/SIQ/D 2010-50 relative au programme de soutien à l'amélioration des qualités physique et sanitaire des grains dans les...
FILIERE_SI...pdf
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Note aux opérateurs n° 02/2011 portant sur le paiement des restitutions à l'exportation | 16/01/2011
Formulaire tous secteurs de demande de paiement de restitutions.
NOTEOPE_02...pdf
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Tableau des saisonnalités des produits de la mer | 14/01/2011
les produits de la mer possèdent des périodes d'abondance à privilégier pour une consommation durable. Le calendrier ci-dessous a été réalisé sur la base des débarquements des produits de la mer dans les...
Tabsaison.pdf
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