Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
6626 résultats correspondant à votre recherche.
Décision 569 - RU | 01/03/2011
Portant sur les modifications à apporter aux Exigences vétérinaires (vétérinaires et sanitaires) communes pour les marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire.
decision-5...pdf
98 Ko
Décision 569 - FR | 01/03/2011
Portant sur les modifications à apporter aux Exigences vétérinaires (vétérinaires et sanitaires) communes pour les marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire.
Decision-5...pdf
15 Ko
décision 570, modification - FR | 01/03/2011
Apportée au Registre unifié des marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire approuvé par décision n° 317 de la Commission de l’Union douanière du 18 juin 2010.
modificati...pdf
22 Ko
Décision 570, modification - RU | 01/03/2011
Apportée au Registre unifié des marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire approuvé par décision n° 317 de la Commission de l’Union douanière du 18 juin 2010.
modificati...pdf
90 Ko
Décision 569, modification - FR | 01/03/2011
Des Exigences vétérinaires (vétérinaires et sanitaires) communes imposées aux marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire, approuvées par décision n° 317 de la Commission de l’Union...
modificati...pdf
16 Ko
Décision 569, modification - RU | 01/03/2011
Des Exigences vétérinaires (vétérinaires et sanitaires) communes imposées aux marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire, approuvées par décision n° 317 de la Commission de l’Union...
modifs-569...pdf
103 Ko
Cadre réglementaire relatif aux quotas laitiers | 28/02/2011
La réglementation européenne, nationale et les circulaires de FranceAgriMer
Reglementa...pdf
129 Ko
Règlement (UE) 192/2011 | 24/02/2011
Règlement (UE) N o 192/2011 de la Commission du 25 février 2011 établissant des mesures particulières en ce qui concerne l'aide au stockage privé dans le secteur de la viande de porc prévue par le règlement...
Reglement_...pdf
693 Ko
Autorisation à produire du beurre pour le stockage privé - Marchandises françaises mises en stock dans un autre Etat membre - Principaux critères d'éligibilité des produits pouvant être offerts | 23/02/2011
Autorisation à produire du beurre pour le stockage privé - Marchandises françaises mises en stock dans un autre Etat membre - Principaux critères d'éligibilité des produits pouvant être offerts
note-agrem...pdf
6,4 Mo
Orientations et choix stratégiques - programme de recherche et développement produits de "montagne" | 21/02/2011
Orientations et choix stratégiques - programme de recherche et développement produits de "montagne".
06-Porc-Mo...pdf
110 Ko
Bilan des demandes de prime à l'arrachage acceptées au 1er février 2011 | 15/02/2011
Bilan des demandes de prime à l'arrachage pour la campagne 2010 / 2011, acceptées au 1er février 2011.
Document présenté lors du Conseil Spécialisé du 16 février 2011.
Bilanarrac...pdf
201 Ko
Avenant n °1 au cahier des charges pour l'importation des veaux destinés à l'engraissement | 09/02/2011
Avenant n °1 au cahier des charges pour l'importation des veaux destinés à l'engraissement du 23 février 2011
avenant_1_...pdf
35 Ko