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6626 résultats correspondant à votre recherche.
Parasitological safety factors (fish, crustacea, mollusc, amphibians, reptiles and products) - EN | 13/01/2011
Parasitological safety factors (fish, crustacea, mollusc, amphibians, reptiles and products).
Sanpin-107...pdf
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Liste des laboratoires habilités par FranceAgriMer pour la distillation et l'enrichissement (13 janvier 2011) | 12/01/2011
Laboratoires habilités par FranceAgriMer à contrôler le taux des moûts concentrés et concentrés rectifiés.
Liste_labo...pdf
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AIDES/SAN/D 2011-02 - modalités d'accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d'élevage porcin en vue de l'application des normes relatives au bien-être des truies gestantes | 12/01/2011
Modalités d'accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d'élevage porcin en vue de l'application des normes relatives au bien-être des truies gestantes.
AIDES-SAN-...pdf
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Exportation par mer au cours de l'année 2011 | 10/01/2011
Note aux opérateurs n°1 / 2011.
Opérations de transbordement dans la Communauté.
Déclaration de non-transbordement pour l'année 2011.
NOTEOPE_01...pdf
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Arrêté du 3 janvier 2011 | 07/01/2011
modifiant l’arrêté du 14 avril 2010 modifié relatif à la détermination des quotas pour la livraison des producteurs de lait pour la période allant du 1er avril 2010 au 31 mars 2011 (arrêté de campagne...
1031_994A.pdf
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FILIERE/SIQ/D 2011-01 - Décision relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 05/01/2011
Décision modificative de la décision FILIERE/SIQ/D2010-77 relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERE-SI...pdf
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Publication au Journal Officiel des décrets sur la contractualisation dans les secteurs du lait et des fruits et légumes. | 02/01/2011
Communiqué de presse.
03_01_2011...pdf
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Décret n° 2011-259 du 10 mars 2011 relatif à la coordination de l’action de l’Etat dans les bassins laitiers | 02/01/2011
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2011_259.pdf
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Décret n° 2006-1077 du 28 août 2006 modifiant l’article D. 654-85 du code rural | 02/01/2011
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2006_1077.pdf
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Notifier les entraves au commerce | 31/12/2010
Dans le cadre de la stratégie d’accès au marché de l’Union européenne, la Commission européenne propose un partenariat renforcé entre ses services, les Etats membres et les entreprises. Une meilleure coopération...
Procedure_...pdf
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Cahier des charges concernant les spécifications techniques des modalités de stockage et de contrôle du beurre sous contrat privé | 31/12/2010
Pour la campagne 2011 1 (2011/2012).
CC-stockag...pdf
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