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6626 résultats correspondant à votre recherche.
Parasitological safety factors (fish, crustacea, mollusc, amphibians, reptiles and products) - EN | 13/01/2011
Parasitological safety factors (fish, crustacea, mollusc, amphibians, reptiles and products).
Sanpin-107...pdf
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Liste des laboratoires habilités par FranceAgriMer pour la distillation et l'enrichissement (13 janvier 2011) | 12/01/2011
Laboratoires habilités par FranceAgriMer à contrôler le taux des moûts concentrés et concentrés rectifiés.
Liste_labo...pdf
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AIDES/SAN/D 2011-02 - modalités d'accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d'élevage porcin en vue de l'application des normes relatives au bien-être des truies gestantes | 12/01/2011
Modalités d'accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d'élevage porcin en vue de l'application des normes relatives au bien-être des truies gestantes.
AIDES-SAN-...pdf
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Exportation par mer au cours de l'année 2011 | 10/01/2011
Note aux opérateurs n°1 / 2011.
Opérations de transbordement dans la Communauté.
Déclaration de non-transbordement pour l'année 2011.
NOTEOPE_01...pdf
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Arrêté du 3 janvier 2011 | 07/01/2011
modifiant l’arrêté du 14 avril 2010 modifié relatif à la détermination des quotas pour la livraison des producteurs de lait pour la période allant du 1er avril 2010 au 31 mars 2011 (arrêté de campagne...
1031_994A.pdf
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FILIERE/SIQ/D 2011-01 - Décision relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 05/01/2011
Décision modificative de la décision FILIERE/SIQ/D2010-77 relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERE-SI...pdf
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Publication au Journal Officiel des décrets sur la contractualisation dans les secteurs du lait et des fruits et légumes. | 02/01/2011
Communiqué de presse.
03_01_2011...pdf
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Décret n° 2011-259 du 10 mars 2011 relatif à la coordination de l’action de l’Etat dans les bassins laitiers | 02/01/2011
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2011_259.pdf
107 Ko
Décret n° 2006-1077 du 28 août 2006 modifiant l’article D. 654-85 du code rural | 02/01/2011
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2006_1077.pdf
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Décision relative à une mesure de soutien en faveur de l'organisation économique dans le secteur des fruits et légumes | 31/12/2010
Décision relative à une mesure de soutien en faveur de l'organisation économique dans le secteur des fruits et légumes.
c090928 dé...pdf
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Programmation de l'activité information économique à FranceAgrimer pour l'année 2012 | 31/12/2010
Programmation de l'activité information économique à FranceAgrimer pour l'année 2012.
09-note-ME...pdf
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Cahier des charges concernant les spécifications techniques des modalités de stockage et de contrôle du beurre sous contrat privé | 31/12/2010
Pour la campagne 2011 1 (2011/2012).
CC-stockag...pdf
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