Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
6626 résultats correspondant à votre recherche.
Décision relative à une mesure de soutien en faveur de l'organisation économique dans le secteur des fruits et légumes | 31/12/2010
Décision relative à une mesure de soutien en faveur de l'organisation économique dans le secteur des fruits et légumes.
c090928 dé...pdf
110 Ko
Programmation de l'activité information économique à FranceAgrimer pour l'année 2012 | 31/12/2010
Programmation de l'activité information économique à FranceAgrimer pour l'année 2012.
09-note-ME...pdf
102 Ko
Stockage privé du beurre - Campagne 2011 1 - Liste des laboratoires de campagne 2011 | 31/12/2010
Annexe VI - Liste des laboratoires de campagne 2011.
ANNEXE-VI-...pdf
19 Ko
Avis d'adjudication particulière pour la vente de lait écrémé en poudre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 447/2010 - Adjudication n°15 | 31/12/2010
Date limite de dépôt des offres : 1er février 2011 (11 heures).
avis-adju-...pdf
637 Ko
Avis d'adjudication particulière pour la vente de lait écrémé en poudre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 447/2010 - Adjudication n°19 | 31/12/2010
Date limite de dépôt des offres : 05 avril 2011 (11 heures).
avis-adju-...pdf
2,4 Mo
Avis d'adjudication particulière pour la vente de lait écrémé en poudre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 447/2010 - Adjudication n°20 | 31/12/2010
Date limite de dépôt des offres : 19 avril 2011 (11 heures).
avis-adju-...pdf
2,4 Mo
Avis d'adjudication particulière pour la vente de lait écrémé en poudre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 447/2010 - Adjudication n°21 | 31/12/2010
Date limite de dépôt des offres : 17 mai 2011 (11 heures).
avis-adju-...pdf
1 Mo
Avis d'adjudication particulière pour la vente de lait écrémé en poudre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 447/2010 - Adjudication n°16 | 31/12/2010
Date limite de dépôt des offres : 15 février 2011 (11 heures).
avis-vente...pdf
720 Ko
Avis d'adjudication particulière pour la vente de lait écrémé en poudre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 447/2010 - Adjudication n°17 | 31/12/2010
Date de limite de dépôt des offres : 1er mars 2011 (11 heures).
avis-vente...pdf
46 Ko
Avis d'adjudication particulière pour la vente de lait écrémé en poudre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 447/2010 - Adjudication n°18 | 31/12/2010
Date limite de dépôt des offres : 15 mars 2011 (11 heures).
avis-vente...pdf
2,4 Mo
Aide au stockage privé de beurre - Campagne 2011 1 | 31/12/2010
Annexe I - Demande de conclusion de contrat.
ANNEXE-I-d...pdf
547 Ko
Aide au stockage privé de beurre - Campagne 2011 1 | 31/12/2010
Annexe II - Bulletin de sortie de stockage contractuel - Demande de paiement de l'aide.
ANNEXE-II-...pdf
11 Ko