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AIDES/SAN/D 2011-57 - Mise aux normes des batiments d'élevage porcins | 09/11/2011
Modalité d'accompagnement financier de la mise aux normes des batiments d'élevage porcin, en vue de l'application des normes relatives aux bienêtre des truies gestantes.
AIDES-SAN-...pdf
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FILIERES-SEM-D 2010-67 - Aide en faveur des organisations de producteurs du secteur ovin. | 09/11/2011
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide en faveur des organisations de producteurs du secteur ovin.
FILIERES-S...pdf
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Aide à l'adaptation de l'engraissement de chevaux de boucherie. Decision du directeur | 08/11/2011
Décision FranceAgriMer AIDES/SAN/D2009-29 du 4 novembre 2009 applicable à la campagne 2011-2012
Decision-e...pdf
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Tableau de répartition de l'aide par période de stockage - viandes blanches | 08/11/2011
Tableau de répartition de l'aide par période de stockage - viandes blanches
Annexes_I.pdf
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Engagement de caution personnelle et solidaire caution ponctuelle - pour dépôt d'une demande de contrat de stockage privé - de viande porcine | 08/11/2011
Engagement de caution personnelle et solidaire caution ponctuelle - pour dépôt d'une demande de contrat de stockage privé - de viande porcine.
Annexe_III...pdf
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Engagement de caution globale personnelle et solidaire pour dépôt d'une demande de contrat | 08/11/2011
Engagement de caution globale personnelle et solidaire pour dépôt d'une demande de contrat.
Annexe_IV.pdf
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Engagement de caution personnelle et solidaire - pour avance sur aide - viandes blanches | 08/11/2011
Engagement de caution personnelle et solidaire - pour avance sur aide - viandes blanches.
Annexe_V.pdf
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Stockage prive porc - état récapitulatif de réalisation et mise en stock | 08/11/2011
Stockage prive porc - état récapitulatif de réalisation et mise en stock.
Annexe_VII...pdf
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Aide communautaire au stockage privé de viande porcine - demande de paiement d'aide ou de régularisation d'avance. | 08/11/2011
Aide communautaire au stockage privé de viande porcine - demande de paiement d'aide ou de régularisation d'avance
Annexe_IX.pdf
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Correspondants services territoriaux | 08/11/2011
Liste des correspondants des services territoriaux France AgriMer.
Annexe_X.pdf
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