Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
6626 résultats correspondant à votre recherche.
COMPTABILITE MATIERE STOCKAGE PRIVE - ENTREPOSAGE DES VIANDES EN STOCKAGE PRIVE | 08/11/2011
Comptabilité matière stockage privé - Entreposage des viandes en stockage privé
Annexe_XI.pdf
19 Ko
AIDE COMMUNAUTAIRE AU STOCKAGE PRIVE DE VIANDE PORCINE - DEMANDE DE PAIEMENT D'AVANCE | 08/11/2011
Aide Communautaire au stockage privé de viande porcine - demande de paiement d'avance
Annexe_XII...pdf
23 Ko
Avis de mise en vente sur le marché intérieur des stocks d'intervention d'orge (récolte 2009) | 07/11/2011
Adjudication n°13.
Date limite de dépôt des offres : 25 mai 2011
13eme_adju...pdf
25 Ko
Décision relative à une mesure de soutien en faveur de l'organisation économique dans le secteur des fruits et légumes | 06/11/2011
Cette mesure a pour objectif d'aider les associations d'organisations de producteurs opérant au niveau national (AOPn) au sens de l'article D 551-51 du code rural, dans leurs actions structurantes ou programmes...
c090928 dé...pdf
110 Ko
Aide aux AOPn pour leurs programmes d’assistance technique | 06/11/2011
Note aux opérateurs
rgm_AOPn.pdf
80 Ko
Aides à l'assistance technique dans le secteur des fruits et légumes | 06/11/2011
Cette mesure, destinée au secteur des fruits et légumes, a pour objectif d'aider les associations d'organisations de producteurs opérant au niveau national (AOPn) à définir des programmes d’assistance...
bfiche exe...pdf
110 Ko
AIDES/GECRI/D 2009- 26 - modalités de mise en oeuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) à destination des exploitations ostréicoles | 29/10/2011
Modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) à destination des exploitations ostréicoles victimes de surmortalités de naissains et/ou de demi-élevages affectant ce secteur de production....
AIDES-GECR...pdf
223 Ko
AIDES/SAN/D 2011-51 - Décision du directeur général de FranceAgriMer | 18/10/2011
Mise en œuvre par FranceAgriMer du programme de financement de certaines dépenses de modernisation dans le secteur des serres maraîchères
AIDES-SAN-...pdf
1,6 Mo
AIDES/SAN/D 2011-52 - Dispositif transitoire relatif aux aides à la construction ou à l'aménagement de serres maraîchères | 18/10/2011
Décision du Directeur général de FanceAgriMer concernant le dispositif transitoire relatif aux aides à la construction ou à l'aménagement de serres maraîchères.
AIDES-SAN-...pdf
667 Ko
Annexe I - Adjudication aide au stockage prive d'huile d'olive (Modèle) | 16/10/2011
ANNEXE I - Adjudication aide au stockage prive d'huile d'olive Règlements (CE) n° 826/2008 et n° 1023/2011
Modèle
Annexe-I-o...doc
40 Ko
Annexe II - Engagement de caution personnelle et solidaire | 16/10/2011
Caution ponctuelle pour dépôt d'une demande de contrat de stockage privé d'huile d'olive
Annexe-II-...doc
56 Ko