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Programme National pour l’Alimentation | 13/11/2011
PNA (Programme National pour l’Alimentation) « Bien manger, c’est l’affaire de tous »
Etablir un nouveau pacte entre les acteurs de la filière céréalière et les consommateurs.
Conseil spécialisé céréales...
06-diapora...pdf
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Noisetier : programme de rénovation du verger | 13/11/2011
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2011-2012
Noisetier-...pdf
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Propositions de la Commission relatives à la révision de la Directive MIF | 13/11/2011
Propositions de la Commission relatives à la révision de la Directive MIF (Marchés des instruments financiers)
Directive 2004/39/CE
Conseil spécialisé Céréales du 09 novembre 2011
04-diapora...pdf
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Noyer : programme de rénovation du verger | 13/11/2011
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2011-2012
Noyer-2011...pdf
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Pêche industrie : programme de rénovation du verger | 13/11/2011
Liste des variétés éligibles pour la campagne 2011-2012
Peche-Indu...pdf
32 Ko
Note aux producteurs enrichissement moûts 2010-2011 | 09/11/2011
dossier mode d’emploi demande d’aide à l’enrichissement par moûts.
NOTE_PRODU...pdf
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Cahier des clauses administratives générales et particulières relatives aux contrats de stockage privé de viande porcine | 09/11/2011
Cahier des clauses administratives générales et particulières relatives aux contrats de stockage privé de viande porcine
Cahier_des...pdf
3,3 Mo
Note aux opérateurs n°03/2011 : contingents tarifaires, certificats d'importation, secteur volaille | 09/11/2011
Ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires dans le secteur
de la volaille originaires de Brésil, Thaïlande, et autres pays tiers.
NOTEOPE_03...pdf
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Coordonnées des responsables de l'OCM viti en région | 09/11/2011
Coordonnées des responsables de l'OCM viti en région.
Regions-co...pdf
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AIDES/SAN/D 2011-48 - Serres et aires de culture | 09/11/2011
Modification de la Circulaire VINIFLHOR N° 2008 / 10 du 28 aoùt 2008, relative au financement de certaines dépenses de modernisation dans le secteur de l'horticulture ornementale : serres et aires de cultures...
AIDES-SAN-...pdf
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AIDES/SAN/D 2011-64 - Serres et aires de culture | 09/11/2011
Prolongation de l'appel à candidature concernant la modernisation dans le secteur de l'horticulture ornementale : serres et aires de culture hors sol de plein air, ouvert par la décision AIDES/SAN/D 2011...
AIDES-SAN-...pdf
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AIDES/SAN/D 2011-62 - Plantation de vergers de fruits à cidre | 09/11/2011
Mise en œuvre d'un régime d'aide à la plantation de verger de fruits à cidre pour la campagne 2011-2012
AIDES-SAN-...pdf
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