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Plaquette sur le plan Ecophyto 2018 | 11/01/2012
Dans le cadre de la campagne de sensibilisation vers le grand public et le monde agricole lancée fin octobre 2011, une plaquette sur le plan Ecophyto 2018 a été préparée.
Ecophyto_2...pdf
6,2 Mo
Mesure complémentaire de gestion des quotas laitiers pour la fin de campagne 2011-2012 | 09/01/2012
Communiqué FranceAgriMer
Mesure-ges...doc
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Note d'information n°1094 du 08 novembre 2010 : Procédure d'agrément des opérateurs / Procédure de certification des vins | 09/01/2012
Campagne 2010- 2011 - Vins ne bénéficiant pas d’une appellation d'origine protégée ou d’une indication géographique protégée et portant une mention de cépage ou de millésime (VSIG)
U_NQ_n1094...pdf
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Note aux opérateurs n°2 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la TUNISIE | 05/01/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la TUNISIE
Note022012...pdf
4 Mo
Note aux opérateurs n°1/2012 : Opérations de transbordement dans la Communauté européenne | 03/01/2012
Opérations de transbordement dans la Communauté européenne
Exportation par mer au cours de l’année 2012
Application de l’art 10 § 1 du règlement (CE) n° 612/2009
Note012012...pdf
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Formulaire de demande d'aide / Filière équine | 31/12/2011
ANNEXE 2 de la demande d'aides « de minimis » aux éleveurs de la filière équine réalisant un effort d'adaptation de leur production Période 2010 – 2012
Aide engra...pdf
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Etat récapitulatif des dépenses du bénéficiaire hors UE | 26/12/2011
fichier excel
Documents ...xls
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Note aux opérateurs numéro 13-2011 : Nomenclature douanière. | 20/12/2011
Objet: Changement des codes de la nomenclature douanière combinée et des codes restitution
Note13.pdf
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Présentation Intercéréales : Promotion de la Filière Céréales 2012. | 18/12/2011
Document du Conseil spécialisé céréales du 14 décembre 2011
05-Dia-Pro...pdf
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Avis du Conseil sur la décision du Directeur Général de FranceAgriMer relative au financement des céréales avec aval de FranceAgriMer sur la campagne 2012-2013 | 18/12/2011
•Instruction•Décisions d’Octroi•Demandes de financement•Contrôles
06-Dia-Oct...pdf
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Présentation du projet de la Commission européenne du règlement «soutiens directs» | 18/12/2011
Éléments généraux sur le règlement.
Document du conseil spécialisé céréales du 14 décembre 2011
10-Dia-PAC...pdf
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Le soutien de FranceAgriMer à la filière céréalière | 18/12/2011
Document des rencontres régionales PACA-Languedoc-Roussillon-Corse du 1° décembre 2011
dia-soutie...pdf
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