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Recueil des Méthodes Internationales d'analyse des vins et des moûts (volume 2) – Organisation Internationale de la Vigne et du Vin | 18/01/2012
Document reprenant l'ensemble des méthodes d'analyses et des interprétation de résultats d'analyses.
RECUEIL_Me...pdf
6,9 Mo
Recueil des Méthodes Internationales d'analyse des vins et des moûts (volume 1) – Organisation Internationale de la Vigne et du Vin | 18/01/2012
Document reprenant l'ensemble des méthodes d'analyses et des interprétation de résultats d'analyses.
RECUEIL_Me...pdf
12,9 Mo
Déclaration du 12 janvier 2012 Conseil Spécialisé Céréales de FranceAgriMer concernant la mise à grand gabarit de la Seine de Bray/Seine à Nogent/Seine. | 17/01/2012
Les membres du Conseil spécialisé céréales de FranceAgriMer ont tenu à manifester, lors de la réunion du 12 janvier 2012, leur pleine adhésion au projet de mise à grand gabarit de la Seine de Bray/Seine...
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Programme 2011-2013 pour l'amélioration des conditions de la production et de la commercialisation des produits de l’apiculture. | 17/01/2012
Le programme présenté pour la période 2011-2013, conformément au règlement (CE) n°1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 (article 105 à 110) vise à améliorer les conditions de la production et de la commercialisation...
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Appui export Conseil ruminants 17/01/2012 | 17/01/2012
Appui export : Feuille de route 2012 des négociations SPS pour la filière des ruminants
Conseil ruminants 17/01/2012
Appui_expo...pdf
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Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
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Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-russe | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
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Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-anglais | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
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Décision № 28 du 11-12-2009-anglais | 12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf
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Décision № 28 du 11-12-2009-russe | 12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf
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Procédure de notification des entraves au commerce | 12/01/2012
Pour chaque barrière identifiée, l’objectif est de réaliser une fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs,...
Procedure_...pdf
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Fiche de notification d'entrave au commerce | 12/01/2012
L'exportateur peut compléter la fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs, les actions entreprises pour informer...
Fiche barr...doc
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