Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
6626 résultats correspondant à votre recherche.
Action de promotion régionale de FranceAgriMer pour la filière céréalière et ses produits | 18/12/2011
Document des rencontres régionales PACA-Languedoc-Roussillon-Corse du 1° décembre 2011
20111201-P...PDF
2,3 Mo
Présentation des actions de promotion soutenues par FranceAgriMer en 2011 | 15/12/2011
Document du conseil spécialisé Viandes Blanches du 13 décembre 2011
07-bilan-p...pdf
180 Ko
Gestion des certificats règlement (UE) n° 1006/2011 relatif à la nomenclature tarifaire et au tarif douanier commun | 15/12/2011
La nomenclature douanière a changé (entrée en vigueur 01/01/12)notamment pour le secteur du sucre, des céréales et de la viande.
Nous vous invitons à prendre connaissance du règlement (UE) n° 1006/2011...
règlement ...pdf
705 Ko
AIDES/SAN/D 2011-51 - Liste des techniciens référencés pour les dossiers d’aides aux investissements dans les serres maraîchères | 13/12/2011
Liste des techniciens référencés pour les dossiers d’aides aux investissements dans les serres maraîchères
Mis à jour le 14 décembre 2011
Liste-tech...pdf
18 Ko
Modele de preuve d'arrivée à destination au Maroc - Note aux opérateurs numéro 12/2011 | 13/12/2011
Le document D.U.M. (déclaration unique des marchandises) doit comporter, en case 1 (déclaration), les codes 10 (régime de droit commun), 16 (importation de produits agricoles en franchise) ou 134 (importation...
Nop-12-201...pdf
1,8 Mo
Décision 29 - RU | 10/12/2011
On the International Agreement and other regulatory legal acts in the field of application of veterinary hygiene measures in the Customs Union within the frame of the Eurasian Economic Community.
decision-2...pdf
97 Ko
Décision 30 - EN | 10/12/2011
On the international agreement and other regulatory legal acts in the field of application of phytosanitary measures in the Customs Union within the frame of the Eurasian Economic Community.
decision-3...pdf
122 Ko
Programme visant à l'amélioration des conditions de la production et de la commercialisation des produits de l'apiculture | 08/12/2011
Le programme communautaire triennal (1er septembre 2010 au 31 août 2013), conformément au règlement (CE) n°1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 (article 105 à 110) vise à améliorer les conditions de...
programme-...pdf
98 Ko
RÈGLEMENT(CE) No917/2004 DE LA COMMISSION du 29 avril 2004 / Apiculture | 08/12/2011
Il porte les modalités d'application du règlement(CE)no797/2004 du Conseilr elatif aux actions dans le domaine de l'apiculture
Reglement-...pdf
168 Ko
Circulaire DGPAAT/SDPM/C2010-3093; programme apicole français | 08/12/2011
Objet : Mise en œuvre du programme apicole français 2011-2013.
Résumé : cette circulaire annule et remplace la circulaire DGPEI/SPEA/C2007-4061 du 24 octobre 2007 et ses avenants. Elle expose les conditions...
Circulaire...pdf
1,7 Mo
Circulaire du 27 avril 2011 DGPAAT/SDPM/C2011-3031; programme apicole français | 08/12/2011
Objet : Mise en œuvre du programme apicole français 2011-2013.
Résumé : cet avenant précise les modalités de déclaration de perte de ruches pour le dépôt de l'aide à la reconstitution du cheptel.
Circulaire...pdf
881 Ko
Circulaire du 30 mai 2011 DGPAAT/SDPM/C2011-3045; programme apicole français | 08/12/2011
Objet : Mise en œuvre du programme apicole français 2011-2013.
Résumé : cet avenant précise les conditions relatives au montant de l'aide à la reconstitution ducheptel.
Circulaire...pdf
18 Ko