Utilisation d’Exp@don - 3/3
Aide en ligne Exp@don
Table des matières - rubrique 3 : Utilisation d'Exp@don
1 Connexion à l’application Exp@don.
3 Utilisation d'Exp@don
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Conditions sanitaires et phytosanitaires pour exportations pays tiers |
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Annexe I Format à respecter pour les données prénotifiées aux autorités chinoises |
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3 Utilisation d’Exp@don - 3/3
3.3 Recherche de documents administratifs et génériques
Ce module regroupe un ensemble de documents de portée générale.
La rubrique "Documents génériques" propose des modèles génériques de certificats sanitaires ou d’attestations complémentaires. Ces formulaires types sont proposés par défaut ; ils peuvent éventuellement être utilisés, sous la responsabilité de l’opérateur, en l’absence d’éléments plus précis pour le couple pays/produit considéré.
Vous y trouverez notamment le certificat relatif à des viandes et denrées alimentaires d'origine animale (code EC560)
Les certificats génériques par produits sont disponibles en sélectionnant comme pays ‘PAYS TIERS []’dans l’écran de recherche du menu
"Autres documents" propose un ensemble d’autres documents d’intérêt général, en particulier des textes réglementaires ou instructions administratives traitant de la certification à l’exportation ainsi que des documents concernant la base de données Exp@don.
3.4 Recherche de vos interlocuteurs
Cette rubrique consiste à vous informer sur le rôle des différents acteurs participant à la mise à jour de ce service en ligne. Les rôles respectifs des différents services de l’administration intervenant en matière d'exportation sont définis et leurs coordonnées précisées afin de vous aider à cibler votre demande si le présent service en ligne n'y répond pas.
3.5 Demande d’inscription à la lettre d’information Ex@don Dans le menu COMPTE UTILISATEUR, choisissez ‘Changer informations personnelles’. |