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Annexes 1-2-3 et 9 | 19/11/2014

Annexes 1-2-3 et 9 à la décision 2014-72
Annexes 1-...pdf 5,5 Mo

Annexes 10 et 11 | 19/11/2014

Annexes 10 et 11 décision 2014-72
Annexes 10...pdf 3,5 Mo

Le marché mondial des vins effervescents | 19/11/2014

Les exportations mondiales de vins effervescents ont progressé de 70 % entre 2003 et 2013. La croissance des échanges est principalement tirée par les principaux pays producteurs de ces vins, la France,...
A4-25-Synt...pdf 1,3 Mo

Annexe n° 4 : Formulaire de demande d'aide Partie 1 (intégrant l'annexe 5 taille des entreprises) | 19/11/2014

Annexe n° 4 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012,
investisse...xls 820 Ko

Annexe n° 4 : Formulaire de demande d'aide Partie 2 | 19/11/2014

Annexe n° 4 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012,
investisse...xls 720 Ko

Annexe 6 : Modèle de caution d'avance (annexe 7 supprimée) | 19/11/2014

Annexe n° 6 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012,
Modele cau...doc 27 Ko

Annexe 8 : Modèle de tableau de demande de paiement - demande de solde (SOL) | 19/11/2014

Annexe n° 8 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012,
INV0000000...xls 488 Ko

INT- Veille Sanitaire Chine n°45 du 10 au 14 Nov 2014 | 18/11/2014

Le GroupeYili a annoncé le 12 novembre qu’il a signé avec DFA,la plus grande entreprise laitière américaine,un accord selon le quelles deuxparties construiront en joint-venture une usine au Kansas d’une...
INT- Veill...pdf 345 Ko

INT- Article sur le marche du vin en Chine - complément veille sanitaire N°45 | 18/11/2014

Réduction du volume des ventes des distributeurs et démission des cadres supérieurs Après dix ans de développement rapide, la vente du vin en Chine a commence à décliner depuis 2013. L’écoulement difficile...
Article su...pdf 70 Ko

ANNEXE - déclaration transformation avance | 06/11/2014

Conformément à l'article 5.9 de la décision FILITL/SEM/D 2013-76 du 4 décembre 2013, l'annexe concerne la communication annuelle pour la transformation de l'avance à fournir avant le 15 décembre de chaque...
ANNEXE - d...xls 134 Ko

Etats unis enregistrement FDA | 27/10/2014

Le réenregistrement des établissements domestiques et étrangers au titre du bioterrorisme tous les 2 ans, entre le 1er octobre et le 31 décembre des années paires. Par conséquent, 2014 est concernée.
Réenregist...pdf 13 Ko

Réenregistrer auprès de la FDA | 27/10/2014

le réenregistrement des établissements domestiques et étrangers au titre du bioterrorisme tous les 2 ans, entre le 1er octobre et le 31 décembre des années paires. Par conséquent, 2014 est concernée.
Réenregist...pdf 13 Ko