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Annexe n° 4 : Formulaire de demande d'aide Partie 1 : Annexe 5 notice explicative | 18/12/2014

Annexe n° 4 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012, Formulaire partie 1 annexe 5 : notice explicative
Notice exp...pdf 108 Ko

INT- Veille Sanitaire Chine n°48 du 1 au 5 Decembre 2014 | 08/12/2014

Feihe, une entreprise laitière chinoise (undesleadersdesformulesenChine) et le Centre médical BIDMC de l’École de médecine de Harvard ont établi ensemble à Boston le laboratoire de nutrition BIDMC . Feihe...
INT- Veill...pdf 291 Ko

INT- Veille Sanitaire Chine n°47 du 24 au 28 Novembre 2014 | 02/12/2014

L’Association provinciale pour la Circulation de l’Alcool du Fujian et le Centre de Contrôle de Qualité des Vins et Spiritueux de Shanghai ont coopéré à l’expertise des boissons alcoolisés du Fujian. Dorénavant,si...
INT- Veill...pdf 342 Ko

Programme Rencontres de Droit Rural 2 décembre 2014 | 26/11/2014

Loi d’avenir, régionalisation : quels impacts sur l’entreprise agricole ? C'est le thème des rencontres organisées par l'Association Française de Droit Rural avec le think tank Saf'agriDées le 2 décembre...
20141202 I...pdf 790 Ko

INT-Veille Sanitaire Chine n°46 du 17 au 21 Nov 2014. | 26/11/2014

Le 17 novembre, le Président chinois Xi Jinping et le Premier Ministre australien Tony Abott ont annoncé après un entretien à Canberra, que leurs pays ont pratiquement achevé les négociations sur un accord...
INT-Veille...pdf 717 Ko

FranceAgriMer au salon Vinitech Sifel 2014 à Bordeaux : informer, écouter et accompagner les professionnels des filières vin et fruits et légumes | 26/11/2014

FranceAgriMer sera présent à Vinitech Sifel, salon mondial des équipements et services des filières vitivinicole, arboricole et maraîchère, qui se tiendra du 2 au 4 décembre 2014 au Parc des expositions...
CPresseFra...pdf 206 Ko

Lancement d’un Groupement d'Intérêt Scientifique pour évaluer les effets des changements d'usage des sols | 26/11/2014

La question des changements d’affectation des sols est, à l’échelle mondiale, un enjeu majeur pour la préservation de la biodiversité, la lutte contre le changement climatique, la préservation de la qualité...
CP INRA-AD...pdf 170 Ko

Annexe 8 : Modèle de tableau de demande de paiement - demande de paiement (PAI) | 19/11/2014

Annexe n° 8 : Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012,
INV0000000...xls 402 Ko

Note aux opérateurs n° 1-2015 : Caveaux de vente de vin | 19/11/2014

Modalité de mise en oeuvre de la Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012 sur les caveaux de vente de vin
Note aux o...pdf 121 Ko

Note aux opérateurs n°2-2015 : dossiers simplifiés | 19/11/2014

Modalités de mise en oeuvre de la Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012, dossiers simplifiés passant de 12 à 15 mois
Note aux o...pdf 73 Ko

Note aux opérateurs n°3-2015 : Transformation des montants avancés | 19/11/2014

Modalités de mise en oeuvre de la Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012, transformation des avances payées lors des dossiers approfondis, annexe 14
Note aux o...pdf 91 Ko

Note aux opérateurs n°4-2015 : AROC | 19/11/2014

Modalité de mise en ouevre de la Décision du Directeur Général INTV-SANAEI-2014-72 du 06 novembre 2012, AROC
Note aux o...pdf 65 Ko