Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
1351 résultats correspondant à votre recherche.
Investissement 2013 formulaire partie 1 | 21/02/2013
Mise en oeuvre par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d’investissement des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicole pour les exercices financiers 2013 à 2018.
Formulaire...xls
608 Ko
Notice aide au calcul | 21/02/2013
Mise en oeuvre par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d’investissement des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicole pour les exercices financiers 2013 à 2018.
Aide calcu...xls
81 Ko
Investissement 2013 formulaire partie 2 | 21/02/2013
Mise en oeuvre par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d’investissement des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicole pour les exercices financiers 2013 à 2018.
investisse...xls
597 Ko
Liste des distilleries habilitées par FranceAgriMer pour la campagne 2012/2013 | 21/02/2013
Cette liste reprend la totalité des distilleries habilitées par FranceAgriMer pour effectuer les analyses communautaires au titre de la campagne 2012 / 2013.
2013-02-05...pdf
10 Ko
Note distillation PV 12-13 rectificative du 6 février 2013 | 05/02/2013
Cette note comporte les évolutions relatives au taux d’aide à la transformation des lies, ainsi qu’aux modalités de calcul de la réduction de l’assiette de l’aide lorsque les demandes d’aides excèdent...
Note disti...pdf
47 Ko
Arrété du 28 janvier 2013 modifiant l'arrété du 17 aout 2011 relatif à la distillation des sous produits | 05/02/2013
Cet arrété modifie le taus d'aide pour les Lies et le cacul relatif au dépassement de l'imposition.
Arrete 28j...pdf
101 Ko
INT_DG_PLAQUETTE FORMATION EXPORT | 31/01/2013
Savoir répondre aux exigences sanitaires et phytosanitaires à l'exportation vers les pays-tiers
INT_DG_PLA...pdf
431 Ko
Arrêté du 16 février 2009 définissant les conditions de mise en oeuvre des mesures de promotion dans les pays tiers - Version consolidée au 2 janvier 2013 | 01/01/2013
Arrêté du 16 février 2009 définissant les conditions de mise en œuvre des mesures de promotion dans les pays tiers, éligibles au financement par les enveloppes nationales définies par le règlement (CE)...
Arrete-16-...pdf
31 Ko
Modèle de courrier pour demande de paiement Promotion vitivinicole | 30/12/2012
Demande de paiement d’acompte ou solde pour une phase.
A utiliser dans le cadre de la convention avec FranceAgriMer relative au soutien d’un programme de promotion sur les marchés des pays tiers.
0-Modele-c...doc
28 Ko
Modèle pour les rapports d'activité | 30/12/2012
Rapport d’activités par phase :
Description de la mise en œuvre du programme et de ses actions; Présentation des actions pour chaque pays cible
Fournir pour chaque action toutes les informations nécessaires...
1-Modele-r...doc
56 Ko
ERD ( Etat récapitulatif des dépenses ) - Promotion Pure & Voyages _ Version du 07/11/13 | 30/12/2012
Fichier Excel
Certifié conforme et sincère par le dirigeant de l’entreprise (et par le Commissaire aux comptes le cas échéant),
en attestation du paiement et de la comptabilisation des factures.
Signature...
2-Maquette...xls
183 Ko
Déclaration des autres financements publics | 30/12/2012
Déclaration des autres financements publics par phase, pour l’exécution des actions de promotion de ses vins hors de l’Union Européenne, faisant l’objet de la convention
A vérifier auprès de ses partenaires,...
3-Declarat...doc
38 Ko