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Attestation de valorisation des échantillons | 30/12/2012

Valorisation des échantillons nécessaires au programme de promotion de promotion par phase. Rappel des dispositions liant l’opérateur et FranceAgriMer Méthode ou références de la valorisation des échantillons...
4-Attestat...doc 25 Ko

INTERNATIONAL-SAITL-D 2010-52 | 27/12/2012

Modalités de paiement par FranceAgriMer de l'aide au programme de promotion vins dans les pays tiers
INTERNATIO...pdf 363 Ko

INTERNATIONAL-SAITL-D 2012-20 | 27/12/2012

INTERNATIONAL-SAITL-D 2012-20 du 17-04-2012 Relative à l'éligibilité des dépenses pour les programmes de promotion vitivinicole dans les pays tiers
INTERNATIO...pdf 1,1 Mo

Arrêté du 16-02-09 définissant les conditions d'éligibilités | 27/12/2012

Arrêté du 16 février 2009 définissant les conditions de mise en oeuvre des mesures de promotion dans les pays tiers, éligibles au financement par les enveloppes nationales définies par le règlement (CE)...
Arrêté du ...pdf 60 Ko

Projet de decision DG aide investissement viti | 23/12/2012

Projet de décision du Directeur relatives à l' aide aux investissements dans le secteur de la viticulture
projet dec...pdf 3,4 Mo

Formulaire - Partie 1 | 23/12/2012

Demande de subvention pour des investissements dans le secteur du vin
projet for...pdf 275 Ko

Formulaire partie, 2 | 23/12/2012

Demande de subvention pour des investissements dans le secteur du vin
projet for...pdf 523 Ko

Liste A1 des variétés de vignes inscrites au catalogue officiel - mise à jour du 07/12/2012 | 09/12/2012

Dans ce document sont recensée les variétés de plants de vigne inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne sur la liste A1
liste A1 ...pdf 13 Ko

Registre des matériels de multiplication relatifs au catalogue français des variétés de vigne - dernière mise à jour : 20/02/2012 | 09/12/2012

liste des Variétés de porte-greffe
registre d...pdf 18 Ko

Registre des matériels de multiplication Cuve - Table - UP Internet - mise à jour du 07/12/2012 | 09/12/2012

liste des matériels de multiplication relatifs au catalogue français des variétés de vigne - Date de dernière mise à jour : 07/12/2012 Variétés de cuve / Variétés table / variétés à usage particulier.
registre d...pdf 97 Ko

Présentation sur les marchés à la production à fin octobre 2012 | 20/11/2012

Présentation sur les marchés à la production à fin octobre 2012
Marchespro...pdf 394 Ko

Le marché des fruits, légumes et pommes de terre en restauration | 15/11/2012

Cette étude vise à présenter un panorama du marché des fruits, légumes et pommes de terre frais et transformés achetés en restauration collective et commerciale. Invitation à la Conférence du mercredi...
INVIT-CONF...pdf 263 Ko