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Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes | 22/07/2013
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2620436 - ...pdf
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Déclaration de Jérôme Despey, président du Conseil spécialisé Vins de FranceAgriMer du 17/07/2013. | 21/07/2013
Déclaration de Jérôme Despey, président du Conseil spécialisé Vins de FranceAgriMer suite à la réactions de la filière viticole sur les exactions commises par le CAV ; les professionnels font le point...
Declaratio...pdf
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Arrêté du 02 Août 2012 modifiant l’arrêté du 16 février 2009 | 18/07/2013
Arrêté voté le 20 juillet 2012, définissant les conditions de mise en oeuvre des mesures de promotion dans les pays tiers, éligibles au financement par les enveloppes nationales définies par le règlement...
Arrete-Pro...pdf
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Annexe II - Formulaire de candidature pour les entreprises | 18/07/2013
FORMULAIRE DE DEMANDE DEPOT D’UN PROGRAMME DE PROMOTION ENTREPRISES
FORMULAIRE...doc
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Décision du Directeur de FranceAgriMer FILITL-SEM-D-2013-45 du 17/07/2013 | 16/07/2013
Dans l’objectif de faciliter la mise en oeuvre du plan d’aide à l’investissement de l’OCM vitivinicole pour les exercices financiers 2013 à 2018, elle ouvre la possibilité aux
bénéficiaires d’aide qui...
Décision d...pdf
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Modèle caution complementaire avance Aide OCM Vin 2013 - Annexe 13 | 16/07/2013
Modèle cautionnement bancaire. Mesure de soutien aux investissements des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicole
Modele cau...doc
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Tableau récapitulatif des dépenses - Aide OCM Vin 2013 | 16/07/2013
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CHINE - Normes vins&spiritueux GB 2757—2012-Chinois | 12/07/2013
National Standards on Food Safety Distilled Liquor and its Blended Liquors
National Standards of the People's Republic of China GB 2757—2012
Version chinoise
ITL-CHINE-...pdf
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Modèle de Caution 2008 / 2013 | 26/06/2013
Modèle 2013 de la caution ponctuelle personnelle et solidaire.
Modele-Cau...doc
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Présentation et Contenu de la demande de paiement-29/01/2014 | 26/06/2013
Les demandes de paiement doivent impérativement être établies à partir des modèles disponibles ; les demandes qui ne sont pas établies à partir des modèles sont rejetées par FranceAgriMer.
Presentati...doc
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Les maladies du bois - Institut français de la vigne et du vin | 19/06/2013
Cette présentation porte sur l'état des recherches actuelles sur les maladies du bois affectant les ceps de vigne et indique les éléments d'un plan d'action national coordonné pour lutter contre les agents...
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Comment concevoir un programme de promotion des produits agricoles ? | 18/06/2013
Présentation destinée à aider les organisations professionnelles agricoles à élaborer leurs propositions de promotion selon les critères requis par la Commission.
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