Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
1351 résultats correspondant à votre recherche.
Note aux distillateurs relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide pour l'élimination des sous-produits - campagne 2013-2014 | 29/07/2013
Note de campagne reprenant l'ensemble des règles concernant la mise en place de l'aide à la distillation des sous produits de la vinification pour la récolte 2013
Note disti...pdf
336 Ko
35 propositions du comité Asie pour dynamiser l’exportation | 25/07/2013
Consultez le rapport intégral du Comité Asie remis le 24 juillet dernier à Nicole Bricq, ministre du Commerce extérieur, et à Guillaume Garot, ministre délégué chargé de l'Agroalimentaire, avec ses 35...
Comité_Asi...pdf
655 Ko
Formulaire d’agrément VSIG campagne 2013-2014 à adresser aux services territoriaux de FranceAgriMer | 24/07/2013
Formulaires de certification à adresser aux services territoriaux de FranceAgriMer compétents en fonction de votre département d’origine.
Formulaire...pdf
70 Ko
Formulaire de certification VSIG campagne 2013-2014 à adresser aux services territoriaux de FranceAgriMer | 24/07/2013
Formulaires de certification à adresser aux services territoriaux de FranceAgriMer compétents en fonction de votre département d’origine.
Formulaire...pdf
16 Ko
Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes | 22/07/2013
Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes
2620436 - ...pdf
398 Ko
Annexe III - Formulaire de candidature pour l'Interprofession | 22/07/2013
FORMULAIRE DE DEMANDE DEPOT D’UN PROGRAMME DE PROMOTION
INTERPROFESSIONS
FORMULAIRE...doc
252 Ko
Fiche - Annexe - Candidature Interprofession | 22/07/2013
Fiche annexe Excel pour complément de candidature
Fiche-Anne...xls
424 Ko
Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 22/07/2013
Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne
formulaire...doc
98 Ko
Modèle de contrat | 22/07/2013
Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
modèle de ...doc
216 Ko
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles | 22/07/2013
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil
Manuel de ...doc
192 Ko
Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur le marché intérieur | 22/07/2013
Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur le marché intérieur
Formulaire...doc
80 Ko
Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur les pays tiers | 22/07/2013
Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur les pays tiers
Formulaire...doc
78 Ko