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INT- Veille Sanitaire Chine n°42 du 28 Oct au 1 nov 2013 | 04/11/2013
Récemment, le Comité alimentaire de l’Association du transport aérien chinois (CATA) a déclaré que toutes les compagnies
aériennes devront respecter « les Normes de sûreté alimentaire dans les avions»...
Veille San...pdf
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Décision Promotion Pays Tiers - Modifiant la décision cadre 2014-2018 | 10/10/2013
Modification de la décision du Directeur Général de FranceAgriMer du
1er juillet 2013 référencée AIDES/SACT/D 2013-37
DDG-DGA-SA...pdf
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Formulaire - Déclaration des Entités Autorisées | 03/10/2013
Pour demande de validation des entités autorisées à présenter des justificatifs de dépenses.
FORMULAIRE...doc
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Carte des vignes mères de portes greffes / Zone sud / 25 09 2013 | 29/09/2013
Ces cartes illustrent les communes où sont inscrites des vignes-mères productrices de greffons (VMG) ou de porte-greffe (PG) et sont divisées chacune en 2 (Nord/Sud) afin d’être plus lisibles une fois...
Carte_PG-Z...pdf
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Carte des vignes mères de portes greffes / Zone nord / 25 09 2013 | 29/09/2013
Ces cartes illustrent les communes où sont inscrites des vignes-mères productrices de greffons (VMG) ou de porte-greffe (PG) et sont divisées chacune en 2 (Nord/Sud) afin d’être plus lisibles une fois...
Carte_PG-Z...pdf
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Carte des vignes-mères de greffons / Zone sud / 25 09 2013 | 29/09/2013
Ces cartes illustrent les communes où sont inscrites des vignes-mères productrices de greffons (VMG) ou de porte-greffe (PG) et sont divisées chacune en 2 (Nord/Sud) afin d’être plus lisibles une fois...
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Carte des vignes-mères de greffons / Zone nord / 25 09 2013 | 29/09/2013
Ces cartes illustrent les communes où sont inscrites des vignes-mères productrices de greffons (VMG) ou de porte-greffe (PG) et sont divisées chacune en 2 (Nord/Sud) afin d’être plus lisibles une fois...
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Note Interprofessions - Précision sur les modalités de sélection des prestataires | 15/09/2013
La présente note a pour objet de préciser la nature de l’engagement juridique telle qu’indiquée dans la
décision précitée.
Note-Inter...pdf
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Liste A1 des variétés de vignes inscrites au catalogue officiel - mise à jour du 23/05/2014 | 06/08/2013
Dans ce document sont recensée les variétés de plants de vigne inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne sur la liste A1
(1497-05/08/13)
liste A1 ...pdf
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Registre des matériels de multiplication relatifs au catalogue français des variétés de vigne - dernière mise à jour : 23/05/2014 | 06/08/2013
liste des Variétés de porte-greffe
(680-050813)
registre d...pdf
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Registre des matériels de multiplication Cuve - Table - UP Internet - mise à jour du 23/05/2014 | 06/08/2013
liste des matériels de multiplication relatifs au catalogue français des variétés de vigne -
Variétés de cuve / Variétés table / variétés à usage particulier.
(778-050813)
registre d...pdf
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