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Investissement 2014 formulaire partie 1 | 10/12/2013
Mise en oeuvre par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d’investissement des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicole pour les exercices financiers 2014 à 2018.
Investisse...xls
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Investissement 2014 formulaire partie 2 | 08/12/2013
Mise en oeuvre par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d’investissement des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicole pour les exercices financiers 2014 à 2018.
investisse...xls
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Modele caution avance - Investissement vin 2014 | 08/12/2013
Modèle de caution d'avance - aide aux programmes d'investissement des entreprises dans le cadre de l'OCM vitivinicole pour les exercices financiers 2014 à 2018
Modele cau...doc
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Liste des distillateurs agréés par FranceAgriMer pour la campagne 2013-2014 | 08/12/2013
Liste des distillateurs agréés par FranceAgriMer pour les opérations de distillations pour la campagne 2013-2014.
2013-12-09...pdf
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Modèle AROC 2013 | 08/12/2013
Modèle AROC - Mesure de soutien aux investissements des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicole
Modèle ARO...pdf
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Décision du Directeur général de FranceAgriMer FILITL_SEM-D2013-76 du 04 décembre 2013 | 03/12/2013
Mise en oeuvre par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d’investissement des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicole pour les exercices financiers 2014 à 2018.
Décision d...pdf
8,1 Mo
Annexes de la Décision du Directeur général de FranceAgriMer FILITL-SEM-2013-76-04_12_2013 | 03/12/2013
Mise en oeuvre par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d’investissement des entreprises dans le cadre de l’OCM vitivinicole pour les exercices financiers 2014 à 2018.
Annexes de...pdf
7,9 Mo
Annexe 5 - taille entreprise | 03/12/2013
Annexe 5 de la Décision du Directeur général de FranceAgriMer FILITL_SEM-D2013-76 du 04 décembre 2013
Annexe 5 -...pdf
1 Mo
Que deviennent les anciennes parcelles de vigne suite aux arrachages avec primes ? | 26/11/2013
Résultat d’une enquête menée en 2012. // Conférence faite au SITEVI 2013.
Face à l’effondrement de la consommation des vins de table et l’évolution des marchés à la consommation, deux mesures structurelles...
ConfFrance...pdf
1 Mo
DECISION DU DIRECTEUR GÉNÉRAL DE FRANCEAGRIMER - DGA/SACT/D 2013-64 - Modifiant la décision 2013-01 | 25/11/2013
Modification de la décision du Directeur Général de FranceAgriMer référencée
AIDES/SACT/D 2013-01 du 9 janvier 2013
DDG-DGA-SA...pdf
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OCM vitivinicole - Evolution de la maquette budgétaire pluriannuelle | 20/11/2013
Diaporama de présentation du bilan du premier programme quinquennal : Evolution de la maquette budgétaire pluriannuelle de l’OCM vitivinicole,
Conseil spécialisé du 13 novembre 2013
Bilanprogr...pdf
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Aide aux investissements vitivinicoles pour 2014 | 20/11/2013
Présentation et évolution du dispositif - Conseil spécialisé du 13 novembre 2013
Présmesinv...pdf
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