Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
6523 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
Type de contenu
Formulaire - Demande de paiement du solde | 30/10/2020
Formulaire de demande de paiement du solde du programme à l'attention des bénéficiaires à transmettre dans les 90 jours suivant la fin de la dernière période de rapport
Formulaire...docx
66 Ko
Tableau de déclaration des dépenses | 30/10/2020
Ce tableau met en parallèle le détail des coûts des activités prévues, tels que présentés dans la section 6 de la convention (budget détaillé), avec le récapitulatif des dépenses réalisées pour la période...
Tableau de...xlsx
175 Ko
Déclaration des coûts de personnel | 30/10/2020
Relatif aux coûts de personnel présentés au sein de votre dossier de demande de paiement
Déclaratio...xlsx
59 Ko
Annexe 4 - Etat financier individuel | 30/10/2020
Annexe 4 de la convention - Déclaration des coûts éligibles pour chaque catégorie budgétaire
Annexe 4 -...xlsx
15 Ko
Annexe 5 - Certificat relatif aux états financiers | 30/10/2020
Le présent document définit:
• les objectifs et la portée du rapport indépendant rassemblant des données factuelles sur les coûts déclarés dans le cadre d’une convention de subvention financée pour le...
Annexe 5 -...docx
28 Ko
Annexe 6 - Rapport technique périodique | 30/10/2020
Description des activités réalisées et justification de tout écart par rapport aux activités prévues
Annexe 6 -...7z
49 Ko
Annexe 7 - Rapport technique final | 30/10/2020
Vue d’ensemble des activités réalisées et des résultats de l’action reposant notamment sur les indicateurs d’impact visés à l’article 22 du règlement d’exécution (UE) 2015/1831 de la Commission
Annexe 7 -...docx
14 Ko
Attestation du coût de personnel | 30/10/2020
A renseigner par le CAC ou l'expert-comptable
Attestatio...docx
51 Ko
Note de conjoncture mensuelle sur les filières viande ovine et viande bovine – Octobre 2020 | 30/10/2020
Informations de prix / abattages / échanges / consommation sur le marché français de la viande ovine et bovine portant sur le mois d'août 2020.
NCO-NOT-VR...pdf
1,1 Mo
Note de conjoncture mensuelle sur les filières avicoles et porcine – Octobre 2020 | 30/10/2020
Informations de prix / production / échanges / consommation / alimentation animale portant sur le mois d'août 2020.
NCO-NOT-VB...pdf
2,4 Mo
Procédure concernant l’utilisation des taux de change pour les organisations proposantes et les sous-traitants dans la réalisation des programmes de promotion au titre des règlements (UE) n°1144/2014, 2015/1829 et 2015/1831 | 30/10/2020
Règles concernant les taux de change
Procédure ...pdf
429 Ko