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1208 résultats correspondant à votre recherche.
Courrier à l'intention des gestionnaires de l'aide à la distribution du lait à l'école | 30/01/2011
Courrier à l'intention des gestionnaires de l'aide à la distribution du lait à l'école.
Courrier-L...pdf
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Décision du Directeur Général de FranceAgriMer concernant le programme d'aide de FranceAgriMer pour la cession de lait et de certains produits laitiers aux élèves dans les établissements scolaires. | 27/01/2011
Programme d'aide de FranceAgriMer pour la cession de lait et de certains produits laitiers aux élèves dans les établissements scolaires.
decision-l...pdf
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Note aux opérateurs numéro 1272/2009/1/PRODUITS LAITIERS Amendement 4 pour le lait en poudre | 26/01/2011
Procédure d'adjudication pour la vente de lait écrémé en poudre de stocks d'intervention sans destination obligatoire. Avec en annexe I, le formulaire pour établir l'offre.
amend-04-A...pdf
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Note aux opérateurs n° 02/2011 portant sur le paiement des restitutions à l'exportation | 16/01/2011
Formulaire tous secteurs de demande de paiement de restitutions.
NOTEOPE_02...pdf
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Exportation par mer au cours de l'année 2011 | 10/01/2011
Note aux opérateurs n°1 / 2011.
Opérations de transbordement dans la Communauté.
Déclaration de non-transbordement pour l'année 2011.
NOTEOPE_01...pdf
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Arrêté du 3 janvier 2011 | 07/01/2011
modifiant l’arrêté du 14 avril 2010 modifié relatif à la détermination des quotas pour la livraison des producteurs de lait pour la période allant du 1er avril 2010 au 31 mars 2011 (arrêté de campagne...
1031_994A.pdf
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FILIERE/SIQ/D 2011-01 - Décision relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 05/01/2011
Décision modificative de la décision FILIERE/SIQ/D2010-77 relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERE-SI...pdf
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Publication au Journal Officiel des décrets sur la contractualisation dans les secteurs du lait et des fruits et légumes. | 02/01/2011
Communiqué de presse.
03_01_2011...pdf
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Décret n° 2011-259 du 10 mars 2011 relatif à la coordination de l’action de l’Etat dans les bassins laitiers | 02/01/2011
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2011_259.pdf
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Décret n° 2006-1077 du 28 août 2006 modifiant l’article D. 654-85 du code rural | 02/01/2011
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2006_1077.pdf
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Notifier les entraves au commerce | 31/12/2010
Dans le cadre de la stratégie d’accès au marché de l’Union européenne, la Commission européenne propose un partenariat renforcé entre ses services, les Etats membres et les entreprises. Une meilleure coopération...
Procedure_...pdf
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