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Stockage privé du beurre - Campagne 2011 1 - Modèle de comptabilité matière | 31/12/2010

Annexe VII - Modèle de comptabilité matière.
ANNEXE-VII...pdf 8 Ko

Stockage privé du beurre - Campagne 2011 1 - Liste des laboratoires de campagne 2011 | 31/12/2010

Annexe VI - Liste des laboratoires de campagne 2011.
ANNEXE-VI-...pdf 19 Ko

Questions for consideration by the russian inspectors during inspection milk-processing enterprises | 31/12/2010

Questions for consideration by the russian inspectors during inspection milk-processing enterprises.
GRILLE-ETA...pdf 435 Ko

Questions to the diary farms | 31/12/2010

Questions to the diary farms.
GRILLE-FER...pdf 248 Ko

Questionnaire lait 2011 doc | 31/12/2010

Questionnaire lait 2011.
QUESTIONNA...doc 194 Ko

Questionnaire lait 2011 pdf | 31/12/2010

Questionnaire lait 2011.
QUESTIONNA...pdf 234 Ko

Notifier les entraves au commerce | 31/12/2010

Dans le cadre de la stratégie d’accès au marché de l’Union européenne, la Commission européenne propose un partenariat renforcé entre ses services, les Etats membres et les entreprises. Une meilleure coopération...
Procedure_...pdf 444 Ko

Fiche barrière | 31/12/2010

Fiche barrière
Fiche_barr...doc 33 Ko

Décret no 2010-1753 du 30 décembre 2010 pris pour l’application de l’article L. 631-24 du code rural et de la pêche maritime dans le secteur laitier | 30/12/2010

Décret no 2010-1753 du 30 décembre 2010 pris pour l’application de l’article L. 631-24 du code rural et de la pêche maritime dans le secteur laitier.
2010_1753.pdf 131 Ko

FILIERE/SIQ/D 2010-77 - Programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 27/12/2010

Programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERES S...pdf 242 Ko

Règlement (CE) nº 2702/1999 du Conseil du 14 décembre 1999 | 26/12/2010

relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers modifié par le Règlement (CE) n° 2060/2004 du Conseil du 22 novembre 2004
Reglement_...pdf 168 Ko

Mesures de gestion pour la fin de campagne laitière 2009/2010 | 16/12/2010

Communiqué de presse.
17_12_2011...pdf 19 Ko