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Avis de mise en vente sur le marché intérieur des stocks d'intervention d'orge (récolte 2009) | 07/11/2011
Adjudication n°13.
Date limite de dépôt des offres : 25 mai 2011
13eme_adju...pdf
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Annexe I - Adjudication aide au stockage prive d'huile d'olive (Modèle) | 16/10/2011
ANNEXE I - Adjudication aide au stockage prive d'huile d'olive Règlements (CE) n° 826/2008 et n° 1023/2011
Modèle
Annexe-I-o...doc
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Annexe II - Engagement de caution personnelle et solidaire | 16/10/2011
Caution ponctuelle pour dépôt d'une demande de contrat de stockage privé d'huile d'olive
Annexe-II-...doc
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Annexe III - Engagement de caution globale personnelle et solidaire | 16/10/2011
Engagement de caution globale pour dépôt d'une offre de stockage privé d'huile d'olive
Annexe-III...doc
60 Ko
Règlement d'execution (UE) N o 1023/2011 de la commission du 14 octobre 2011 portant ouverture d’une adjudication relative à l’aide au stockage privé d’huile d’olive | 14/10/2011
Règlement d'exécution (UE) N o 1023/2011 de la commission du 14 octobre 2011 portant ouverture d’une adjudication relative à l’aide au stockage privé d’huile d’olive
REGLEMENTU...pdf
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Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d’alcool éthylique d’origine agricole produit à partir de betteraves ou de céréales | 28/09/2011
Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du président du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de sucre et d’alcool éthylique d’origine agricole produit à partir de
betteraves ou de...
04-joe_200...pdf
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Market Oléa n° 17 : le marché des produits agro-alimentaires aux Emirats Arabes Unis - Septembre 2011 | 31/08/2011
Cette note d'information économique réalisé par l'Association Française Interprofessionnelle de l'Olive (AFIDOL) présente le marché de l'agro-alimentaire et de la commercialisation des ces produits aux...
Market Ole...pdf
6 Mo
Cahier des charges : Participation communautaire et nationale à des actions d'information et de promotion | 09/08/2011
Actions en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
cc-2009.pdf
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Appel à propositions pour la promotion des produits agricoles originaires de l'UE sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 31/07/2011
Appel à propositions pour la promotion des produits agricoles originaires de l'UE sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
CC-2011-co...pdf
2 Mo
Market Oléa n° 16 : l'huile d'olive en Grande Bretagne - Juillet 2011 | 30/06/2011
Cette note d'information économique réalisée par l'Association Française Interprofessionnelle de l'Olive (AFIDOL) présente l'organisation du marché britanique pour les huiles d'olive. Document réalisé...
Market Ole...pdf
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Règlement d'exécution (UE) n° 562/2011 de la Commission du 10 juin 2011 relatif à l’adoption du plan portant attribution aux États membres de ressources imputables sur l’exercice budgétaire 2012 | 10/06/2011
Pour la fourniture de denrées alimentaires provenant des stocks d’intervention au bénéfice des personnes les plus démunies de l'Union européenne et dérogeant à certaines dispositions du règlement (UE)...
REGLEMENTC...pdf
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FILIERE/SIQ/D 2011-18 - Aide à l'amélioration de la surveillance de la qualité sanitaire des aliments composés pour les animaux d'élevage | 14/04/2011
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide à l'amélioration de la surveillance de la qualité sanitaire des aliments composés pour les animaux d'élevage.
FILIERE_SI...pdf
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