Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
1307 résultats correspondant à votre recherche.
Note aux opérateurs numéro 9/2010 : secteur des céréales | 07/12/2010
Importations de patates douces, de manioc, de fécule de manioc, et d'autres produits relevant des codes NC 07 14 90 11, et NC 07 14 90 19.
Note09c.pdf
1,4 Mo
Modèle d'offre pour la vente par adjudication sur le marché intérieur de céréales d'intervention publique | 17/11/2010
Annexe 2 de la note d'information sur la procédure d'adjudication pour les ventes de stocks d'intervention publique.
annexe-02-...pdf
14 Ko
Modèle de caution ponctuelle pour la vente de stocks de céréales d'intervention publique. | 17/11/2010
Annexe 3 de la note d'information sur la procédure d'adjudication pour les ventes de stocks d'intervention publique.
caution-po...pdf
10 Ko
Modèle de caution globale pour la vente de stocks de céréales d'intervention publique | 17/11/2010
Annexe 4 de la note d'information sur la procédure d'adjudication pour les ventes de stocks d'intervention publique.
garantie-g...pdf
14 Ko
Note d'information sur la procédure d'adjudication pour les ventes de stocks de céréales d'intervention publique | 17/11/2010
Cahier des charges et annexes pour la procédure d'adjudication pour les ventes de stocks de céréales d'intervention publique.
cahier-des...pdf
1,1 Mo
Les actions phares de FranceAgriMer en faveur de la filière céréalière | 09/11/2010
Rencontre régionale céréalière Île de France - Les actions phares de FranceAgriMer en faveur de la filière céréalière
01 - diapo...pdf
389 Ko
RÈGLEMENT (UE) N° 1017/2010 de la commission du 10 novembre 2010 | 09/11/2010
Portant ouverture de la vente sur le marché intérieur de céréales détenues par les organismes d'intervention des États membres.
REGLEMENTC...pdf
725 Ko
Note aux opérateurs numero 10/2010 : Certificats d'importation, d'exportation et de prefixation | 09/11/2010
Prise en compte des jours fériés 2011 dans le dépot des demandes et la délivrance des certificats
note-10.pdf
337 Ko
FILIERES-SEM-D 2010-65 - Régime de la déclaration en tant que collecteur de céréales et/ou d’oléagineux | 08/11/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au régime de la déclaration en tant que collecteur de céréales et/ou d’oléagineux.
FILIERES-S...pdf
214 Ko
INTERNATIONAL- SAILT-D 2010-61 - Actions de promotion dans la filière céréales, sur le territoire français au niveau régional | 04/11/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative aux actions de promotion dans la filière céréales, sur le territoire français au niveau régional.
INTERNATIO...pdf
87 Ko
FILIERES-DN-VOLX-D 2010-59 - Aides à la promotion en faveur des produits de la filière oléicole sur le marché intérieur | 18/10/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à la mise en place d’un régime d’aides à la promotion en faveur des produits de la filière oléicole sur le marché intérieur.
FILIERES-D...pdf
118 Ko
ELEMENTS DE LOGISTIQUE - trafic grandes cultures | 10/10/2010
ELEMENTS DE LOGISTIQUE - trafic grandes cultures
Logistique...pdf
563 Ko