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Note aux opérateurs n°2 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la TUNISIE | 05/01/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la TUNISIE
Note022012...pdf
4 Mo
Note aux opérateurs n°1/2012 : Opérations de transbordement dans la Communauté européenne | 03/01/2012
Opérations de transbordement dans la Communauté européenne
Exportation par mer au cours de l’année 2012
Application de l’art 10 § 1 du règlement (CE) n° 612/2009
Note012012...pdf
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Note aux opérateurs numéro 13-2011 : Nomenclature douanière. | 20/12/2011
Objet: Changement des codes de la nomenclature douanière combinée et des codes restitution
Note13.pdf
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Présentation Intercéréales : Promotion de la Filière Céréales 2012. | 18/12/2011
Document du Conseil spécialisé céréales du 14 décembre 2011
05-Dia-Pro...pdf
30 Ko
Avis du Conseil sur la décision du Directeur Général de FranceAgriMer relative au financement des céréales avec aval de FranceAgriMer sur la campagne 2012-2013 | 18/12/2011
•Instruction•Décisions d’Octroi•Demandes de financement•Contrôles
06-Dia-Oct...pdf
263 Ko
Présentation du projet de la Commission européenne du règlement «soutiens directs» | 18/12/2011
Éléments généraux sur le règlement.
Document du conseil spécialisé céréales du 14 décembre 2011
10-Dia-PAC...pdf
96 Ko
Le soutien de FranceAgriMer à la filière céréalière | 18/12/2011
Document des rencontres régionales PACA-Languedoc-Roussillon-Corse du 1° décembre 2011
dia-soutie...pdf
399 Ko
Action de promotion régionale de FranceAgriMer pour la filière céréalière et ses produits | 18/12/2011
Document des rencontres régionales PACA-Languedoc-Roussillon-Corse du 1° décembre 2011
20111201-P...PDF
2,3 Mo
Gestion des certificats règlement (UE) n° 1006/2011 relatif à la nomenclature tarifaire et au tarif douanier commun | 15/12/2011
La nomenclature douanière a changé (entrée en vigueur 01/01/12)notamment pour le secteur du sucre, des céréales et de la viande.
Nous vous invitons à prendre connaissance du règlement (UE) n° 1006/2011...
règlement ...pdf
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Modele de preuve d'arrivée à destination au Maroc - Note aux opérateurs numéro 12/2011 | 13/12/2011
Le document D.U.M. (déclaration unique des marchandises) doit comporter, en case 1 (déclaration), les codes 10 (régime de droit commun), 16 (importation de produits agricoles en franchise) ou 134 (importation...
Nop-12-201...pdf
1,8 Mo
Modele de preuve d'arrivée à destination en Algérie - Note aux opérateurs numéro 09/2011 | 30/11/2011
Joint à la note, le modèle, recto et verso, de document douanier prouvant l’importation définitive des marchandises et l’acquittement des droits et taxes en territoire algérien conformément à l’article...
Note09b.pdf
1,1 Mo
Prise en compte des jours fériés 2012 pour le dépôt des demandes et la délivrance des certificats - Note aux opérateurs 10/2011 | 30/11/2011
Règlement (CE) n° 1108/2011 de la Commission du 28 octobre 2011 dérogeant aux différents règlements d’application en ce qui concerne le dépôt des demandes et la délivrance des certificats. Ces nouvelles...
Note10.pdf
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