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Programme de soutien à l’amélioration des systèmes de ventilation dans les silos de stockage | 08/02/2012
Document présenté au Conseil spécialisé céréales du 8 février 2012
07 - Diapo...pdf
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Programme des conférences FranceAgriMer SIA 2012 | 08/02/2012
Programme des conférences organisées par FranceAgriMer au salon international de l'agriculture 2012
Programme ...pdf
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Présentation du marché céréalier - février 2012 | 07/02/2012
Document du Conseil spécialisé céréales du 08 février 2012
PPT_fev201...pdf
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Déclaration du 12 janvier 2012 Conseil Spécialisé Céréales de FranceAgriMer concernant la mise à grand gabarit de la Seine de Bray/Seine à Nogent/Seine. | 17/01/2012
Les membres du Conseil spécialisé céréales de FranceAgriMer ont tenu à manifester, lors de la réunion du 12 janvier 2012, leur pleine adhésion au projet de mise à grand gabarit de la Seine de Bray/Seine...
grand-gaba...pdf
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Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
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Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-russe | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
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Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-anglais | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
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Décision № 28 du 11-12-2009-anglais | 12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf
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Décision № 28 du 11-12-2009-russe | 12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf
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Procédure de notification des entraves au commerce | 12/01/2012
Pour chaque barrière identifiée, l’objectif est de réaliser une fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs,...
Procedure_...pdf
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Fiche de notification d'entrave au commerce | 12/01/2012
L'exportateur peut compléter la fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs, les actions entreprises pour informer...
Fiche barr...doc
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Plaquette sur le plan Ecophyto 2018 | 11/01/2012
Dans le cadre de la campagne de sensibilisation vers le grand public et le monde agricole lancée fin octobre 2011, une plaquette sur le plan Ecophyto 2018 a été préparée.
Ecophyto_2...pdf
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