Etudes et synthèses
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Hebdo Conjoncture elevage
27/08/2011
Hebdo conjoncture élevage - semaine 34-2011
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 34-2011
Hebdo-elevage-S34_2011.pdf
72 Ko
Hebdo Conjoncture elevage
03/09/2011
Hebdo conjoncture élevage - semaine 35-2011
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 35-2011
Hebdo-elevage-S35_2011.pdf
72 Ko
Hebdo Conjoncture elevage
10/09/2011
Hebdo conjoncture élevage - semaine 36-2011
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 36-2011
Hebdo-elevage-S36_2011.pdf
72 Ko
Hebdo Conjoncture elevage
17/09/2011
Hebdo conjoncture élevage - semaine 37-2011
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 37-2011
Hebdo-elevage-S37_2011.pdf
69 Ko
Hebdo Conjoncture elevage
24/09/2011
Hebdo Conjoncture élevage - semaine 38-2011
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 38-2011
Hebdo-elevage-S38_2011.pdf
70 Ko
Hebdo Conjoncture elevage
01/10/2011
Hebdo conjoncture élevage - semaine 39-2011
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 39-2011
Hebdo-elevage-S39_2011.pdf
69 Ko
Hebdo Conjoncture elevage
08/10/2011
Hebdo Conjoncture élevage - semaine 40-2011
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 40-2011
Hebdo-elevage-S40_2011.pdf
66 Ko
2010
24/02/2010
Formulaire de demande de subvention pour des investissements dans le secteur du vin
Pour les dispositifs viti-vinicole de l’OCM et des plans de développement rural hexagonal et corse.
Annexe à la Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissement...
formulaire_demd-subv_250210.doc
484 Ko
2010
16/02/2010
FILIÈRES/SEM/D 2010-05 - aide aux programmes d'investissement des entreprises
Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissement des entreprises en application des règlements (CE) n°479/2008 du 28 avril 2008 et n°555/2008 du 27 juin...
Circulaire invest entreprises viti 170210.pdf
1,1 Mo
2010
17/03/2010
FILIÈRES/SEM/D 2010-17 - modification FILIÈRES/SEM/D 2010-05 - aide aux programmes d'investissement des entreprises
Décision modificative de la décision FILIERES/SEM/D 2010-05 du 17 février 2010 relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissement des entreprises.
Decision_suspension_invest_entreprises_viti_180310.pdf
42 Ko
NOTES D'INFORMATION
31/05/2011
Note d'information sur la prolongation des programmes de promotion OCM vitivinicole arrivant à échéance avant le 31 décembre 2012
Note d'information sur la prolongation des programmes de promotion OCM vitivinicole arrivant à échéance avant le 31 décembre 2012.
Note-site-internet.doc
1,5 Mo
DOCUMENTATION
30/05/2011
Cahier des charges pour une demande de prolongation en faveur des entreprises des programmes de promotion existants
Cahier des charges pour une demande de prolongation en faveur des entreprises des programmes de promotion existants.
CC-PROMO-OCM-VINS-PROLONGATION.doc
334 Ko
DOCUMENTATION
30/05/2011
Modèle de maquette de budget pour les programmes de promotion avec prolongation
Modèle de maquette de budget pour les programmes de promotion avec prolongation.
Budget-prolongations.xls
23 Ko
DOCUMENTATION
30/05/2011
Modèle de maquette de budget pour les programmes de promotion (hors prolongation)
Modèle de maquette de budget pour les programmes de promotion (hors prolongation).
Budget-sans-prolongation.xls
18 Ko
DOCUMENTATION
30/05/2011
Modèle de tableau récapitulatif des réalisations commerciales dans le cadre des programmes de promotion
Modèle de tableau des réalisations commerciales dans le cadre des programmes de promotion.
Realisations-commerciales.xls
22 Ko
DOCUMENTATION
30/05/2011
Cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012
Cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012
2-CC-Promotion-2012.pdf
48 Ko
NOTES D'INFORMATION
30/05/2011
Appel à propositions pour la promotions des vins réalisée par les interprofessions dans les pays tiers.
Appel à propositions pour la promotions des vins réalisée par les interprofessions dans les pays tiers, en application du règlement (CE) n°479/2008.
1-Lt-proposition.pdf
10 Ko
DOCUMENTATION
30/05/2011
Evaluation des programmes et actions de promotion dans les pays tiers
Annexe I du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012
3-A-I-EVALUATION.pdf
12 Ko
DOCUMENTATION
30/05/2011
Elligibilité des dépenses dans le cadre des programmes de promotion dans les pays tiers
Annexe II du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012
3-A-II-eligibilite.pdf
26 Ko
DOCUMENTATION
30/05/2011
Modèle de caution ponctuelle personnelle et solidaire
Annexe III du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012.
4-A-III-caution.pdf
10 Ko
DOCUMENTATION
30/05/2011
Modalités concernant la participation financière de l’Union Européenne dans le cadre des programmes de promotion dans les pays tiers
Annexe IV du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012.
5-A-IV-logo-UE.pdf
9 Ko
DOCUMENTATION
30/05/2011
Formulaire relatif aux organismes d'exécution des actions de promotion dans les pays tiers.
Annexe V du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012.
6-A-V-organisme.pdf
7 Ko
DOCUMENTATION
30/05/2011
Modalités d'information des bénéficiaires de la PAC préalable à la publication des montants versés
Annexe VII du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012.
7-Lettre-Publication-PAC.pdf
6 Ko
2011
27/01/2011
INTERNATIONAL/SAILT/D 2011-06 - modification de INTERNATIONAL/SAITL/C 2009-43 - aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers
Décision du Directeur Général de FranceAgriMer portant modification de la décision du 14 décembre 2009 relative à l'aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers.
INTERNATIONAL-SAILT-D-2011-06-vins.pdf
103 Ko
2011
10/04/2011
INTERNATIONAL/SAILT/D 2011-17 - ouverture d'un appel à propositions
Décision du Directeur Général de FranceAgriMer portant ouverture d'un appel à propositions dans le cadre de la procédure de renouvellement des programmes de promotion des vins sur les marchés des pays...
INTERNATIONAL-SAILT-D-2011-17-vins.pdf
111 Ko
2010
03/08/2010
INTERNATIONAL/SAITL/D 2010-52 - modalités de paiement de l'aide aux programmes de promotion des vins sur les marchés des pays tiers
Décision du Directeur Général de FranceAgriMer sur les modalités de paiement par FranceAgriMer de l'aide aux programmes de promotion des vins sur les marchés des pays tiers.
INTERNATIONAL-SAITL-D-2010-52.pdf
362 Ko
2009
16/02/2009
Arrêté du 16 février 2009 définissant les conditions de mise en oeuvre des mesures de promotion dans les pays tiers - secteur vitivinicole
éligibles au financement par les enveloppes nationales définies par le règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil du 29 avril 2008 portant organisation commune du marché vitivinicole.
arrêté promotion 16-02-09.pdf
80 Ko
2009
13/12/2009
INTERNATIONAL/SAITL/C 2009-43 - mise en place d'une aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers
Décision du Directeur Général de FranceAgriMer relative à la mise en place d'une aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers.
Circulaire promotion pays tiers entreprises 14 12 09.pdf
369 Ko