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Actualités sur les industries agroalimentaires (IAA)
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IMAGES
18/10/2019
attention
DOCUMENTATION
20/10/2019
Liste des opérateurs de commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et energetiques
Cette liste reprend l'ensemble des opérateurs de commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques enregistrés auprès de FranceAgriMer au 21 octobre 2019
2019-10-21 Liste des opérateurs - commercialisation des alcools dans les secteurs industriels et énergétiques.pdf
6 Ko
2019
20/10/2019
Étude sur la pisciculture en circuit « recirculé »
Il s'agit d'une étude sur une nouvelle filière possible pour le développement de l’aquaculture en France en examinant la technologie RAS (recirculated aquaculture systems).
Rapport final_pisci en circ recirculé.pdf
7,9 Mo
Bois & Plans 2019
20/10/2019
Carte services territoriaux B&P
Répartition départementale entre les services territoriaux responsables du contrôle des bois et plants de vigne
Carte Services territoriaux FAM.pdf
72 Ko
Dépérissement 2020
17/10/2019
projet Décision INTV-SANAEI 2019-22 du 30 septembre 2019
décision AAP dépérissement
projet de décision dépérissement.pdf
594 Ko
Dépérissement 2020
20/10/2019
Annexe 3 - budget prévisionnel et plan de financement par organisme
modèle budget et plan de financement par organisme
Annexe_3_2020_V0.pdf
274 Ko
Dépérissement 2020
20/10/2019
Cahier des charges techniques
cahier des charges
Cahier des charges technique deperissement 2020-VF.pdf
93 Ko
Contexte règlementaire
06/05/2020
Directive du Conseil 68/193/CEE du 9 avril 1968 modifié
Concernant la commercialisation de matériels de multiplication végétative de la vigne.
directive68-193.pdf
460 Ko
Contexte règlementaire
20/10/2019
Ordonnance n° 2015-1247 du 7 octobre 2015
Relative aux produits de la vigne.
Ordonnance 2015-1247 produits vigne sanctions.pdf
180 Ko
Contexte règlementaire
20/10/2019
Arrêté du 16 août 1994 modifié
Relatif au contrôle sanitaire des végétaux, produits végétaux et autres objets et aux modalités de délivrance du passeport phytosanitaire.
Arrêté 16 août 1994 consolide 7 août 2003.pdf
165 Ko
Contexte règlementaire
20/10/2019
Arrêté du 24 mai 2006 modifié
Relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets.
Arrêté du 24 mai 2006 modifié .pdf
258 Ko
Contexte règlementaire
20/10/2019
Arrêté du 23 octobre 2006 modifiant l'arrêté du 24 février 1981
Relatif aux conditions de commercialisation des matériels de multiplication végétative de la vigne
Arrêté du 23 octobre 2006 modifiant l'arrêté du 24 février 1981.pdf
246 Ko
Contexte règlementaire
22/06/2020
Arrêté du 17 juin 2020 modifié
Relatif à la sélection, à la production, à la circulation et à la distribution des matériels de multiplication végétative de la vigne, modifié par l'arrêté du 15 décembre 2020
Arrêté du 17 juin 2020 modifié, relatif à la sélection, à la production, à la circulation et à la distribution des matériels de multiplication végétative de la vigne - Légifrance.pdf
9 Mo
Contexte règlementaire
20/10/2019
Arrêté du 18 avril 2008 modifié
Relatif au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne).
Arrêté du 18 avril 2008.pdf
97 Ko
Contexte règlementaire
20/10/2019
Arrêté du 15 décembre 2014
Relatif à la liste des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces végétales.
Arrêté du 15 décembre 2014.pdf
193 Ko
Contexte règlementaire
20/10/2019
Arrêté du 19 décembre 2013 modifié
Relatif à la lutte contre la flavescence dorée de la vigne et contre son agent vecteur.
Arrêté du 19 décembre 2013 modifié .pdf
164 Ko
Contexte règlementaire
20/10/2019
Instruction technique DGAL/SDQSPV/2017-653
Plan de surveillance pluriannuel national de Xylella fastidiosa
IT - 2017-653_final.pdf
712 Ko
Contexte règlementaire
20/10/2019
Note de service DGAL/SDQSPV/2017-643
Modalités de surveillance et lutte contre les phytoplasmes de la vigne
NS - 2017-643_final.pdf
1 Mo
Contexte règlementaire
20/10/2019
Instruction technique DGAL/SDQSPV/2017-39
Plan national d'intervention sanitaire d'urgence Xylella fastidiosa
IT-PNISU_2017-39.pdf
403 Ko
Contexte règlementaire
20/10/2019
INTV-CONTNORM-2017-38 - Décision du Directeur Général de FranceAgriMer
Liste des clones agréés de variétés de vigne inscrites au catalogue cité à l’article R661-28 du code rural et de la pêche maritime
décisionclonesagréesconsolidémai2020.pdf
366 Ko
Démarches à accomplir et contrôles réalisés par FAM
20/10/2019
liste les laboratoires autocontrôlés 2019
liste les laboratoires reconnus pour les analyses d’autocontrôles sanitaires des vignes mères
Liste Laboratoires autocontrôles 2019.pdf
92 Ko