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Note aux Opérateurs n° 17 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le SENEGAL | 15/07/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le SENEGAL
Note172012...pdf
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Note aux Opérateurs n° 18 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le LIBAN | 15/07/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le LIBAN
note182012...pdf
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Note aux Opérateurs n° 16 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la LYBIE | 24/06/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la LYBIE
Note162012...pdf
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Note aux opérateurs n° 15 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le KENYA | 17/06/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le KENYA
Note152012...pdf
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NS - DGAL/SDASEI/N2012-8076 du 27 mars 2012 - Mémento du dispositif sanitaire à l’exportation vers les pays tiers (secteurs animal et végétal) | 28/05/2012
Après avoir rappelé les enjeux de l’exportation pour la France dans les domaines agricole et agroalimentaire, cette note de service présente les grands principes du dispositif sanitaire à l’exportation,...
INT_DG_mem...pdf
1 Mo
Certificats d'exportation, d'importation et de préfixation. Note aux opérateurs 13/2012 | 22/05/2012
Modification du règlement (CE) n°376/2008 en ce qui concerne les obligations en matière de certificats pour certains produits et modification du règlement (CE) n° 1342/2003 en ce qui concerne le transfert...
Note132012...pdf
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Règlement (ce) n° 1301/2006 de la commission du 31 août 2006 établissant des règles communes pour l’administration des contingents tarifaires d’importation pour les produits agricoles gérés par un système de certificats d’importation | 20/05/2012
Règlement (ce) n° 1301/2006 de la commission du 31 août 2006 établissant des règles communes pour l’administration des contingents tarifaires d’importation pour les produits agricoles gérés par un système...
rgt-ce-130...pdf
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L’atelier des petits chefs | 01/05/2012
Recueil de recettes de cuisines originales et faciles. / Edition FranceAgriMer pour le SIA 2012
livret-rec...pdf
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Adjudication pour les importations de sucre à un taux réduit de droits de douane. | 24/04/2012
Le règlement (UE) 356/2012 du 24 avril 2012 a modifié les dates de dépôt des offres pour les importations de sucre à un taux réduit de droits de douane.
Derniers jours de dépôt à 12 heures, le 02 mai,...
sucre adju...pdf
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Adjudication pour les importations de sucre à un taux réduit de droits de douane. | 24/04/2012
Le règlement (UE) 356/2012 du 24 avril 2012 a modifié les dates de dépôt des offres pour les importations de sucre à un taux réduit de droits de douane.
Derniers jours de dépôt à 12 heures, le 02 mai,...
sucre+adju...pdf
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Arrêté nomination des membres du CS sucre Avril 2012 | 23/04/2012
Arrêté nomination des membres du CS sucre Avril 2012
CS SUCRE a...pdf
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Note aux Opérateurs n° 12 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination en FEDERATION DE RUSSIE | 17/04/2012
Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination en FEDERATION DE RUSSIE
Note122012...pdf
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