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Note aux Opérateurs n° 11 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination aux EMIRATS ARABES UNIS | 16/04/2012

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination aux EMIRATS ARABES UNIS
Note112012...pdf 505 Ko

Notes aux opérateurs n° 10 / 2012 : Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le SOUDAN | 11/04/2012

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le SOUDAN
Note102012...pdf 285 Ko

Note aux Opérateurs n° 9 /2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le YEMEN | 10/04/2012

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le YEMEN
Note092012...pdf 382 Ko

Note aux opérateurs n°8 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur le VENEZUELA | 09/04/2012

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur le VENEZUELA
Note082012...pdf 844 Ko

Du champ à l'assiette | 20/03/2012

Contrôles sanitaires de l'alimentation - français
200212-con...pdf 999,5 Ko

Note aux opérateurs n°6 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la SUISSE | 19/03/2012

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la SUISSE
Note062012...pdf 2,4 Mo

Note aux opérateurs n°7 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur l' ISRAEL | 19/03/2012

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur l' ISRAEL
Note072012...pdf 753 Ko

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 208/2012 DE LA COMMISSION du 9 mars 2012 | 13/03/2012

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 208/2012 DE LA COMMISSION du 9 mars 2012 modifiant le règlement (UE) n° 562/2011 relatif à l’adoption du plan portant attribution aux États membres de ressources imputables...
208_2012 P...pdf 774 Ko

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 208/2012 DE LA COMMISSION du 9 mars 2012 | 13/03/2012

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N° 208/2012 DE LA COMMISSION du 9 mars 2012 modifiant le règlement (UE) n° 562/2011 relatif à l’adoption du plan portant attribution aux États membres de ressources imputables...
208_2012 P...pdf 774 Ko

Note aux opérateurs n°5 / 2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la SYRIE | 11/03/2012

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la SYRIE
Note052012...pdf 2,1 Mo

Note aux opérateurs n°3/2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur l'Egypte | 04/03/2012

Modèle de preuve d'arrivée à destination sur l'Egypte
Note032012...pdf 1,2 Mo

Note aux opérateurs n°4/2012 : Preuve d'Arrivée à Destination sur la Jordanie | 04/03/2012

Modèle de Preuve d'Arrivée à Destination sur la Jordanie
Note042012...pdf 925 Ko