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Formulaire de renseignement relatif aux organismes d'exécution | 17/06/2013

Formulaire de renseignement relatif aux organismes d'exécution
6- Formula...doc 32 Ko

Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles | 17/06/2013

Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles. Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...
7- Note Ex...doc 110 Ko

Lignes directrices pour l'évaluation et la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 17/06/2013

Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires
8- Annexe ...doc 170 Ko

Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais | 17/06/2013

Positions et interprétations relatives à la mise en oeuvre de programmes de promotion communautaires - document en anglais
9- Positio...doc 213 Ko

Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français | 17/06/2013

Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français
10- Note i...doc 146 Ko

Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC | 17/06/2013

Publication des montants versés aux bénéficiaires de la PAC - Modalités d'information préalable des bénéficiaires.
11- Formul...doc 27 Ko

Formulaires de demande de paiement et de caution | 17/06/2013

Formulaires de demande de paiement et de caution
Annexe H 1...docm 25 Ko

Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires | 17/06/2013

Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires
H 6-7-8 et...xlsm 33 Ko

Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013

Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
NOTICE pai...doc 116 Ko

Note aux Opérateurs n° 4 / 2013 : en ce qui concerne le dépôt des demandes et la délivrance des certificats tenant compte des jours fériés en 2013 | 04/03/2013

Règlement (UE) n° 1222/2012 de la Commission du 14 décembre 2012 dérogeant aux différents règlements d’application en ce qui concerne le dépôt des demandes et la délivrance des certificats.
Note042013...pdf 159 Ko

Note aux opérateurs n° 03 / 2013 : Modification du règlement (CE) n°951/2006 en ce qui concerne les échanges dans le secteur du sucre | 21/02/2013

Modification du règlement (CE) n°951/2006 en ce qui concerne les échanges dans le secteur du sucre, modalités d'établissement des déclarations d'exportation
Note032013...pdf 97 Ko

Formulaire de demande d’aide Décision FRANCEAGRIMER AIDES/GECRI/D2013-04 | 03/02/2013

Les intempéries survenues dans la région Nord-Pas-de-Calais à la fin du mois d’octobre et au début du mois de novembre 2012, ont causé d’importants dégâts dans les zones de culture et d’élevage. Pour venir...
Formulaire...pdf 455 Ko