Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
6626 résultats correspondant à votre recherche.
NS - CHILI/CONDITIONS D'AGREMENT/DENREES ALIMENTAIRES D'ORIGINE ANIMALE n°2010-8101 | 31/03/2010
La présente note de service décrit les conditions d’agrément des établissements
pour l’exportation de denrées alimentaires d’origine animale vers le Chili.
Date 01 Avril 2010
Ces dispositions viennent...
INT_DGAL_S...pdf
51 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-20 - Mise en oeuvre des aides à la reconstitution des matériels pour les aquaculteurs victimes de la tempête Xynthia | 29/03/2010
La présente décision précise les conditions d'attribution et les modalités de mise en oeuvre des aides à la reconstitution des matériels (remplacement et remise en état) pour les aquaculteurs (conchyliculteurs...
Decision-A...pdf
267 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-19 - Avenant de la décision AIDES/GECRI/D 2009-34 relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture | 29/03/2010
Avenant de la décision AIDES/GECRI/D 2009-34 relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture.
AIDES_GECR...PDF
425 Ko
Note aux opérateurs numéro 6/2010 : Délivrance des certificats dans les DOM | 25/03/2010
Sous la compétence des seuls Directeurs régionaux des douanes et droits indirects.
Nop10-006.pdf
297 Ko
Arrêté du 22 mars 2010 | 23/03/2010
pris en application des articles D. 654-81 et D. 654-82 du code rural et relatif au reversement à la réserve nationale des quotas individuels non utilisés par les producteurs de lait
1006_368A.pdf
74 Ko
NS - COLOMBIE/CONDITIONS D’AGRÉMENT/ CENTRES DE COLLECTE DE SEMENCE ÉQUINE n°2010-8080 | 23/03/2010
La présente note de service décrit les conditions d’agrément des centres de collecte de semence pour l’exportation de semence équine vers la Colombie.
Date : 24/03/2010
INT_NI2005...pdf
52 Ko
Décret n° 2010-316 du 22 mars 2010 relatif au transfert des quotas laitiers | 21/03/2010
Décret n° 2010-316 du 22 mars 2010 relatif au transfert des quotas laitiers.
2010_316.pdf
68 Ko
FILIÈRES/SEM/D 2010-17 - modification FILIÈRES/SEM/D 2010-05 - aide aux programmes d'investissement des entreprises | 17/03/2010
Décision modificative de la décision FILIERES/SEM/D 2010-05 du 17 février 2010 relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissement des entreprises.
Decision_s...pdf
42 Ko
FILIERE/SEM/D 2010-18 - LModalités de fonctionnement de la réserve nationale de droits de plantation de vignes | 17/03/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à la mise en œuvre des modalités de fonctionnement de la réserve nationale de droits de plantation de vignes gérer par FranceAgriMer pour la campagne...
FILIERES_S...pdf
116 Ko
FILIERES/SEM/D 2010-17 - Décision relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprise | 17/03/2010
Décision modificative de la décision FILIERES/SEM/D 2010-05 du 17 février 2010 relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des...
FILIERE_SE...PDF
42 Ko
Arrêté du 8 mars 2010 relatif à l’enrichissement des vins à indication géographique protégée (récolte 2009) | 16/03/2010
Arrêté du 8 mars 2010 relatif à l’enrichissement des vins à indication géographique protégée (récolte 2009).
Arrete_080...pdf
93 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-16 - Modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations aquacoles victimes de la tempête Xynthia | 15/03/2010
Modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'Allègement des charges (FAC) à destination des exploitations aquacoles victimes de la tempête Xynthia.
AIDES_GECR...PDF
218 Ko