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FILIERES-VOLX-D-26 - Soutien des opérations de promotion, de communication et de diffusion de la filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales | 09/05/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer concernant l'aides de FranceagrMer relatives au soutien des opérations de promotion, de communication et de diffusion de la filière des plantes à parfum, aromatiques...
Décision n...pdf
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FILIERES/SIQ/D 2010-22 - Aide relative aux actions structurelles et qualité pour la filière pêche et aquaculture | 09/05/2010
Procédure d'aide de FranceAgriMer relative aux actions structurelles et qualité pour la filière pêche et aquaculture
Decision-F...pdf
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FILIERES/VOLX/D 2010-24 - Aides pour la réalisation de programmes techniques, scientifiques et de diffusion du progrès technique en faveur des PPAM | 09/05/2010
Aides pour la réalisation de programmes techniques, scientifiques et de diffusion du progrès technique en faveur des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (PPAM)
Decision-F...pdf
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FILIERES/VOLX/D 2010-27 - Organisation économique des producteurs et à la régulation des marchés dans le secteur des PPAM | 09/05/2010
Aides de FranceAgriMer relative à l'organisation économique des producteurs et à la régulation des marchés dans le secteur des plantes à parfum, aromatiques et médicinales.
Decision-F...pdf
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FILIERES/VOLX/D 2010-28 - Aide exceptionnelle en faveur de nouvelles plantations d'herbes de Provence | 09/05/2010
Aide exceptionnelle en faveur de nouvelles plantations d'herbes de Provence
Decision-F...pdf
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INTERNATIONAL/SAITL/D 2010-30 - Aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers | 09/05/2010
Modalités d'application de la circulaire relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes de promotion des entreprises sur les marchés des pays tiers en application des règlements...
Decision-I...pdf
153 Ko
FILIERES-VOLX-D 2010-28 bis - Modification de la décison FILIERES/VOLX/D 2010-28 du 10 mai 2010 relative aux herbes de Provence | 09/05/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer modifiant la décison FILIERES/VOLX/D 2010-28 du 10 mai 2010 relative aux "herbes de Provence".
FILIERES-V...pdf
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Modification de la NS relative aux modalités d'agrément des établissements exportant des laits, produits laitiers vers la Fédération de Russie | 09/05/2010
Modification de la NS relative aux modalités d'agrément des établissements exportant des laits, produits laitiers vers la Fédération de Russie.
NS-DGAL-N2...pdf
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Russie : lait et produits laitiers | 05/05/2010
Note d'information concernant l'export de lait et produits laitiers en Russie.
EXP-2010-N...pdf
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AIDES/GECRI/D 2010-31- Aides à la reconstitution des matériels pour les saliculteurs victimes de la tempête Xynthia. | 02/05/2010
Décision concernant les décisions d'attribution et les modalités de mise en œuvre des aides à la reconstitution des matériels pour les saliculteurs victimes de la tempête Xynthia.
AIDES-GECR...pdf
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Market Oléa n° 13 : le marché des olives - Mai 2010 | 30/04/2010
Cette note d'information économique réalisé par l'Association Française Interprofessionnelle de l'Olive (AFIDOL) présente la consommation nationale et les ventes d'olives en grande distribution. Document...
Market Ole...pdf
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RÈGLEMENT (CE) N°1234/2007 du conseil du 22 octobre 2007 | 30/04/2010
Portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement «OCM unique»).
Consolidé en date du 1er mai...
RCe-1234-2...pdf
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