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Note aux opérateurs N° 1272/2009/1/Produits laitiers : Procédure d'adjudication | 26/05/2010

Procédure d'adjudication pour la vente de lait écrémé en poudre et de beurre de stock d'intervention sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 446/2010 & 447/2010 -
note-proce...pdf 4,1 Mo

Avis d'adjudication particulière pour la vente de beurre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 446/2010 - Adjudication n°1 | 20/05/2010

Date limite de dépôt des offres : 1° juin 2010 (11 heures).
Avis-adjud...pdf 516 Ko

Avis d'adjudication particulière pour la vente de lait écrémé en poudre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 447/2010 - Adjudication n°1 | 20/05/2010

Date limite de dépôt des offres : 1° juin 2010 (11 heures).
Avis-adjud...pdf 895 Ko

AIDES/GECRI/D 2010-36 - Fonds d'allègement des charges à destination des exploitations ostréicoles | 18/05/2010

Avenant à la décision AIDES/GECRI/D 2009-26 du 30 octobre 2009 relative au fonds d'allègement des charges (FAC) à destination des exploitations ostréicoles victimes de surmortalités de naissains et/ou...
Decision-A...pdf 26 Ko

AIDES/GECRI/D 2010-35 - Décision relative au fonds d'allègement des charges dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture | 18/05/2010

Le présent avenant modifie la décision AIDES/GECRI/D 2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'allègement des charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture
Decision-A...pdf 34 Ko

NS - JAPON/VIANDE PORCINE n°2010-8141 | 17/05/2010

La présente note de service détaille les exigences sanitaires spécifiques pour l'exportation de viandes fraîches, d’abats et de produits à base de viande de porc vers le Japon et notamment les modalités...
INT_DGAL_S...pdf 107 Ko

L’USDA/FSIS propose de nouvelles normes Salmonelle et Campylobacter pour les poulets et dindes | 16/05/2010

Le ministre de l’agriculture a annoncé mardi 11 mai, par conférence de presse, la publication par le FSIS de normes microbiologiques appliquables aux carcasses de poulets et dindes, pour ce qui concerne...
024.pdf 185 Ko

FILIERES/DN-VOLX/D-2010-33 - Aide en faveur des producteurs de lavande et de lavandin victimes de calamités agricoles | 11/05/2010

Aide en faveur des producteurs de lavande et de lavandin victimes de calamités agricoles
Decision-F...pdf 379 Ko

FILIERE/DN-VOLX/D 2010-34 - Aide à la plantation en faveur des producteurs de lavande et de lavandin | 11/05/2010

Aide à la plantation en faveur des producteurs de lavande et de lavandin
Decision-F...pdf 476 Ko

Note aux opérateurs numéro 7/2010 : Certificats d'importation, Certificats "A", secteur de l'ail | 10/05/2010

Notice d'information concernant l'ouverture et les modalités de gestion de contingents tarifaires dans le secteur de l'ail.
Nop10-007.pdf 474 Ko

FILIERES-VOLX-D 2010-28 bis - Modification de la décison FILIERES/VOLX/D 2010-28 du 10 mai 2010 relative aux herbes de Provence | 09/05/2010

Décision du Directeur général de FanceAgriMer modifiant la décison FILIERES/VOLX/D 2010-28 du 10 mai 2010 relative aux "herbes de Provence".
FILIERES-V...pdf 25 Ko

AIDES/SAN/D 2010-32 - Cadre et les modalités de mise en oeuvre d'une aide à l'arrachage de vignes de porte-greffe | 09/05/2010

La présente décision a pour objectif de définir le cadre et les modalités de mise en oeuvre d'une aide à l'arrachage de vignes de porte-greffe aux professionnels cessant leur activité.
Decision-A...pdf 714 Ko