Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
6626 résultats correspondant à votre recherche.
Décision 317, règlement concernant la procédure unie de contrôle conjoint des objets et de collecte des échantillons des marchandises soumises au contrôle vétérinaire - EN | 17/06/2010
Règlement concernant la procédure unie de contrôle conjoint des objets et de collecte des échantillons des marchandises (de la production) soumises au contrôle vétérinaire (à la surveillance).
decision-3...pdf
106 Ko
Décision 317, inventaire unifier des marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire - EN | 17/06/2010
Inventaire unifier des marchandises soumises au contrôle (à la surveillance) vétérinaire.
decision-3...pdf
126 Ko
Réactualisation de la maquette pluriannuelle 2009 - 2013 | 14/06/2010
Programme national , document du Conseil spécialisé filière viticole du 15 juin 2010
Maquettepl...pdf
17 Ko
Avis d'adjudication particulière pour la vente de beurre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 446/2010 - Adjudication n°2 | 14/06/2010
Date limite de dépôt des offres : 15 juin 2010 (11 heures).
Avis-adju-...pdf
569 Ko
AIDES/GECRI/D2010-42 - Mesure de soutien des producteurs laitiers livreurs de lait de vache | 09/06/2010
Mesure de soutien des producteurs laitiers livreurs de lait de vache
Décision de fixation du taux d'aide
Decision-A...pdf
20 Ko
Décision 317, règlement concernant la procédure unie de contrôle conjoint des objets et de collecte des échantillons des marchandises soumises au contrôle vétérinaire - FR | 07/06/2010
Règlement concernant la procédure unie de contrôle conjoint des objets et de collecte des échantillons des marchandises (de la production) soumises au contrôle vétérinaire (à la surveillance).
decision-3...pdf
50 Ko
Arrêté du 31 mai 2010 modifiant les arrêtés du 3 juin 2009 et du 22 décembre 2009 relatifs aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble | 04/06/2010
Arrêté du 31 mai 2010 modifiant les arrêtés du 3 juin 2009 et du 22 décembre 2009 relatifs aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble.
Campagnes 2008 / 2009...
9-arrt-31-...pdf
109 Ko
L’économie sucrière / Campagnes 2007/08 & 2008/09 | 02/06/2010
Dans notre Collection "Les marchés" retrouvez : L’économie sucrière / Campagnes 2007/08 & 2008/09
Cette nouvelle édition présente les données et faits marquants des campagnes 2007/08 et 2008/09. Elle...
ecosuc10.pdf
5,4 Mo
Market Oléa n° 14 : spécial Techno'Huile - Juin 2010 | 31/05/2010
Cette note d'information économique réalisé par l'Association Française Interprofessionnelle de l'Olive (AFIDOL) présente la production mondiale et nationale ainsi que la consommation nationale d'huile...
Market Ole...pdf
2,2 Mo
Avis d'adjudication particulière pour la vente de lait écrémé en poudre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 447/2010 - Adjudication n°2 | 31/05/2010
Date limite de dépôt des offres : 15 juin 2010 (11 heures).
avis-adju-...pdf
914 Ko
FILIERES/SEM/D 2010-37 - Aide aux programmes d'investissements des entreprises | 30/05/2010
Avenant à la décision 2010-05 du 17 février 2010 modifiée relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises en application des règlements (CE) n°479/2008...
Decision-F...pdf
260 Ko