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Décision 569, annexe, liste générale des maladies animales dangereuses et des maladies de quarantaine - RU | 17/11/2010
Liste générale des maladies animales dangereuses et des maladies de quarantaine.
liste-mala...pdf
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Décision 455, modification - RU | 17/11/2010
modification de la décision 455.
modifs-317...pdf
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Arrêté du 28 octobre 2010 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins sans AOP ou IGP (récolte 2010) | 15/11/2010
Arrêté du 28 octobre 2010 relatif à l’augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l’élaboration des vins ne bénéficiant pas d’une appellation d’origine protégée...
Arrete_281...pdf
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Règles et normes sanitaires et épidémiologiques - RU | 11/11/2010
Règles et normes sanitaires et épidémiologiques.
D-21-12-11...pdf
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Règles et normes sanitaires et épidémiologiques - FR | 11/11/2010
Règles et normes sanitaires et épidémiologiques.
modif-n21-...pdf
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Les actions phares de FranceAgriMer en faveur de la filière céréalière | 09/11/2010
Rencontre régionale céréalière Île de France - Les actions phares de FranceAgriMer en faveur de la filière céréalière
01 - diapo...pdf
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RÈGLEMENT (UE) N° 1017/2010 de la commission du 10 novembre 2010 | 09/11/2010
Portant ouverture de la vente sur le marché intérieur de céréales détenues par les organismes d'intervention des États membres.
REGLEMENTC...pdf
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AIDES/SACSPE/D 2010-66 - Procédure et modalités de demande d'autorisation de retrait sous contrôle des sous produits de la vinification | 09/11/2010
Procédure et modalités de demande d'autorisation de retrait sous contrôle des sous produits de la vinification prévue à l'article 3 de l'arrêté du 16 février 2009 modifié.
AIDES-SACS...pdf
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Note aux opérateurs numero 10/2010 : Certificats d'importation, d'exportation et de prefixation | 09/11/2010
Prise en compte des jours fériés 2011 dans le dépot des demandes et la délivrance des certificats
note-10.pdf
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Note aux opérateurs N° 1272/2009/1/Produits laitiers : Amendement N°3: Fermeture de l'adjudication de beurre | 09/11/2010
Procédure d'adjudication pour la vente de beurre de stock d'intervention sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 446/2010 -
note-amend...pdf
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FILIERES-SEM-D 2010-65 - Régime de la déclaration en tant que collecteur de céréales et/ou d’oléagineux | 08/11/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative au régime de la déclaration en tant que collecteur de céréales et/ou d’oléagineux.
FILIERES-S...pdf
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INTERNATIONAL- SAILT-D 2010-61 - Actions de promotion dans la filière céréales, sur le territoire français au niveau régional | 04/11/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative aux actions de promotion dans la filière céréales, sur le territoire français au niveau régional.
INTERNATIO...pdf
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