Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
6626 résultats correspondant à votre recherche.
Avis d'adjudication particulière pour la vente de lait écrémé en poudre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 447/2010 - Adjudication n°12 | 30/11/2010
Date limite de dépôt des offres : 14 Décembre 2010 (11 heures). Plus de produits disponibles
avis-vente...pdf
513 Ko
Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 5) - Campagne 2009/2010 - Charentes | 21/11/2010
Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 5) - Campagne 2009/2010 - Charentes
1297_NOTEI...pdf
209 Ko
Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 5) - Campagne 2010/2011 - Corse | 21/11/2010
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
Note_deman...pdf
153 Ko
Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 5) - Campagne 2010/2011 - Rhône-Alpes | 21/11/2010
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
Note_deman...pdf
228 Ko
Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 4) - Campagne 2010/2011 - Languedoc-Roussillon | 21/11/2010
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
Note_deman...pdf
172 Ko
Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 4) - Campagne 2010/2011 - Midi-Pyrénées | 21/11/2010
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
Note_deman...pdf
152 Ko
Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 4) - Campagne 2010/2011 - PACA | 21/11/2010
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
Note_deman...pdf
159 Ko
Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 3) - Campagne 2010/2011 - Alsace | 21/11/2010
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
Note_deman...pdf
162 Ko
Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 3) - Campagne 2010/2011 - Val de Loire | 21/11/2010
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
Note_deman...pdf
178 Ko
Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 5) - Campagne 2010/2011 - Aquitaine | 21/11/2010
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
Note_deman...pdf
202 Ko
Note aux demandeurs d'aide à la restructuration et reconversion du vignoble et annexes (1 à 5) - Campagne 2010/2011 - Bourgogne | 21/11/2010
Cette note a pour objet d’informer des dispositions générales relatives à l’aide à la restructuration et à la reconversion individuelle du vignoble ainsi que sur la constitution du dossier. Il est recommandé...
Note_deman...pdf
158 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-68 - Mise en oeuvre d'une aide exceptionnelle aux opérateurs économiques du secteur des fruits et légumes | 18/11/2010
La présente décision précise les modalités de mise en oeuvre d'une aide exceptionnelle aux opérateurs économiques du secteur des fruits et légumes impactés par la crise économique et financière.
Secteur-fr...pdf
424 Ko