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AIDES/SAN/D 2010-60 - Modification de la circulaire VINIFLOR n°2008/12 | 04/11/2010
Modification de la circulaire VINIFLOR n°2008/12 du 21 novembre 2008 relative au financement de certaines dépenses de rénovation du verger.
AIDES-SAN-...pdf
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AIDES/SAN/D 2010-63 - Modification de la décision AIDES/SAN/D 2010-38 relative aux audits technico-économiques en faveur des entreprises de production de fleurs coupées | 04/11/2010
Modification de la décision AIDES/SAN/D 2010-38 relative aux audits technico-économiques en faveur des entreprises de production de fleurs coupées et définit les modalités de mise en œuvre d'une aide...
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Avis d'adjudication particulière pour la vente de lait écrémé en poudre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 447/2010 - Adjudication n°11 | 31/10/2010
Date limite de dépôt des offres : 16 novembre 2010 (11 heures).
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FILIERES-SEM-D 2010-64 - Modification du programmes d’investissements des Entreprises | 25/10/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer modifiant la décision 2010-05 du 17 février 2010 relative aux programmes d’investissements des Entreprises en application des règlements (CE) n°479/2008 du...
FILIERES-S...pdf
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RÈGLEMENT (UE) N° 945/2010 de la commission du 21 octobre 2010 | 20/10/2010
Relatif à l’adoption du plan portant attribution aux États membres de ressources imputables sur l’exercice budgétaire 2011 pour la fourniture de denrées alimentaires provenant des stocks d’intervention...
REGLEMENTU...pdf
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Études économiques dans les filières viandes blanches Années 2010 (bilan d’étape) et 2011 (prévisions) | 20/10/2010
Document du conseil spécialisé du 21 octobre 2010
04-Note-bi...pdf
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FILIERES-DN-VOLX-D 2010-59 - Aides à la promotion en faveur des produits de la filière oléicole sur le marché intérieur | 18/10/2010
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à la mise en place d’un régime d’aides à la promotion en faveur des produits de la filière oléicole sur le marché intérieur.
FILIERES-D...pdf
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Bilan des contrôles de la PCM au 01/10/10 - Espèces bovine et ovine | 18/10/2010
Présentation lors du conseil spécialisé ruminant et équidé du 19 octobre 2010
Co_requ_19...pdf
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Catalogue des entreprises françaises au Seafood 2010 | 17/10/2010
Retrouvez le catalogue des entreprises françaises qui ont participé au Seafood 2010 sur le Pavillon France.
LIVRET_SEA...pdf
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Catalogue des entreprises françaises au Seafood 2010 | 17/10/2010
Retrouvez le catalogue des entreprises françaises qui ont participé au Seafood 2010 sur le Pavillon France.
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INDONESIE- EXPORTATION DE PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE | 17/10/2010
Conditions d'agrément des etablissements pour l'exportation de produits coarnés et produits laitiers destines à l'alimentation humaine.
Pour Eexporter de produits d'origine animale vers l'Indonésie, la...
INT_DGAL_S...pdf
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Liste provisoire des laboratoires habilités par FranceAgriMer pour la distillation et l'enrichissement (15 octobre 2010) | 14/10/2010
Liste provisoire des laboratoires habilités par FranceAgriMer pour contrôler l'utilisation des moûts concentrés et concentrés rectifiés (15 octobre 2010).
Liste_prov...pdf
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