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Liste des invités du colloque Interbev‐France Génétique Elevages du 17 mai 2011 | 16/05/2011
Liste des invités du colloque Interbev‐France Génétique Elevages du 17 mai 2011
Participan...pdf
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Programme du colloque L'offre française en animaux vivants 2011 | 16/05/2011
Programme du colloque L'offre française en animaux vivants du 17 mai 2011
Progr-sem-...pdf
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Verification des procedures de maitrise des matieres fecales, des ingesta et du lait lors des operations d’abattage - FR | 16/05/2011
FSIS Directive
FSIS-6420_...pdf
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Verification des procedures de maitrise des matieres fecales, des ingesta et du lait lors des operations d’abattage - EN | 16/05/2011
FSIS Directive
FSIS-6420....pdf
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AIDES/SAND/D 2011- 22 - modification décision relative à la mise en oeuvre d'un régime d'aide à la plantation de vergers de fruits à cidres en zone AOC ou IGP | 15/05/2011
Modification de la décision AIDES/SAN/D2011-04 du 24 janvier 2011 relative à la mise en oeuvre d'un régime d'aide à la plantation de vergers de fruits à cidres en zone AOC ou IGP pour la campagne de plantation...
AIDES_SAN_...pdf
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FILIERES/SEM/D 2011-21 - Aide aux programmes d'investissements des entreprises - décision modificative de la décision 2010-64 du 26/10/2010 | 15/05/2011
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à la mise en place par FranceAgriMer d'une aide aux programmes d'investissements des entreprises - décision modificative de la décision 2010-64 du...
FILIERES_S...pdf
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Note aux opérateurs numéro 1272/2009/1/PRODUITS LAITIERS Amendement 5 pour le lait en poudre | 10/05/2011
Modification du calendrier d'adjudication pour la vente de lait écrémé en poudre de stocks d'intervention sans destination obligatoire.
Amendement...pdf
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Note aux opérateurs n°5 / 2011 concernant l’ouverture et les modalités de gestion des procédures d’adjudication pour l’obtention de restitutions à l’exportation pour les produits laitiers | 08/05/2011
Notice d’information concernant l’ouverture et les modalités de gestion des procédures d’adjudication pour l’obtention de restitutions à l’exportation pour les produits laitiers.
NOTEOPE_05...pdf
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Document pour la constitution des dossiers de demande de subvention et dossier de demande de subvention : plan de mise aux normes bien être des batiments poules pondeuses | 07/05/2011
Document pour la constitution des dossiers de demande de subvention et dossier de demande de subvention pour plan de mise aux normes bien être des batiments poules pondeuses
05-AIDES_S...pdf
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NS - BRESIL/DENREES ALIMENTAIRE ET ETIQUETTES n°2011-8104 | 03/05/2011
Modalités d'agrément des établissements exportant des denrées alimentaires d'origine animale vers le Brésil
et modalités d'agrément des « étiquettes » des produits exportés
La présente note de service...
INT_DGAL_S...pdf
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L’accord SPS de l’OMC et les notifications des mesures SPS | 25/04/2011
Les Membres ont le droit de prendre les mesures sanitaires et phytosanitaires qui sont nécessaires à la protection de la santé et de la vie des personnes et des animaux ou à la préservation des végétaux...
OMC - SPS ...ppt
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Extrait de la partie législative du code rural relatif à la gestion de la production et de la vente de lait (modifié le 21 avril 2008) | 20/04/2011
(Articles L654-28 à L654-34).
L654-28_L6...pdf
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