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Modèle de maquette de budget pour les programmes de promotion (hors prolongation) | 30/05/2011
Modèle de maquette de budget pour les programmes de promotion (hors prolongation).
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Modèle de tableau récapitulatif des réalisations commerciales dans le cadre des programmes de promotion | 30/05/2011
Modèle de tableau des réalisations commerciales dans le cadre des programmes de promotion.
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Cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012 | 30/05/2011
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Appel à propositions pour la promotions des vins réalisée par les interprofessions dans les pays tiers. | 30/05/2011
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Evaluation des programmes et actions de promotion dans les pays tiers | 30/05/2011
Annexe I du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012
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Elligibilité des dépenses dans le cadre des programmes de promotion dans les pays tiers | 30/05/2011
Annexe II du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012
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Modèle de caution ponctuelle personnelle et solidaire | 30/05/2011
Annexe III du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012.
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Modalités concernant la participation financière de l’Union Européenne dans le cadre des programmes de promotion dans les pays tiers | 30/05/2011
Annexe IV du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012.
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Formulaire relatif aux organismes d'exécution des actions de promotion dans les pays tiers. | 30/05/2011
Annexe V du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012.
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Modalités d'information des bénéficiaires de la PAC préalable à la publication des montants versés | 30/05/2011
Annexe VII du cahier des charges à destination des organismes professionnels et interprofessionnels pour les programmes de promotion - campagne 2011 / 2012.
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Algérie note flash info du 19 mai 2011 | 18/05/2011
Note d’information aux exportateurs
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Note d'information aux exportateurs 18 mai 2011 | 17/05/2011
Maroc Flash Info du SIAM 2011
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