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Mission inspection russe, Secteur Produits carnés et laitiers - Fiche entreprise xls | 26/06/2011

Mission inspection russe, Secteur Produits carnés et laitiers - Fiche entreprise.
MISSION-RU...xls 16 Ko

Arrêté du 7 juin 2011 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2010 / 2011 | 15/06/2011

Arrêté du 7 juin 2011 relatif aux modalités d’octroi de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble - Campagne 2010 / 2011
Arrete_RS_...pdf 476 Ko

Arrêté du 6 juin 2011 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble | 15/06/2011

Arrêté du 6 juin 2011 modifiant l’arrêté du 26 mai 2009 relatif aux conditions d’attribution de l’aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble.
ARRETE_RS_...pdf 89 Ko

L’économie sucrière / Campagnes 2009 / 2010 | 14/06/2011

Cette nouvelle édition présente les données et faits marquants des campagnes 2009/2010
Brochure-S...pdf 3,4 Mo

Règlement d'exécution (UE) n° 562/2011 de la Commission du 10 juin 2011 relatif à l’adoption du plan portant attribution aux États membres de ressources imputables sur l’exercice budgétaire 2012 | 10/06/2011

Pour la fourniture de denrées alimentaires provenant des stocks d’intervention au bénéfice des personnes les plus démunies de l'Union européenne et dérogeant à certaines dispositions du règlement (UE)...
REGLEMENTC...pdf 756 Ko

AIDES/SAND/D 2011-26 - dispositif d'aide à la filière Label Rouge veaux sous la mère | 08/06/2011

Dispositif d'aide à la filière Label Rouge veaux sous la mère - année 2011
AIDES_SAN_...pdf 116 Ko

Conseil spécialisé Horticole, Plan triennal 2011-2014 | 07/06/2011

Plan triennal 2011 – 2014 Trois orientations stratégiques : 1 - Renforcer la compétitivité des entreprises de production horticole dans une démarche de développement durable. 2 - Développer les marchés...
Presentati...pdf 396 Ko

Plan de performance énergétique des exploitations agricoles | 06/06/2011

Plan de performance énergétique des exploitations agricoles: Présentation et perspectives pour les élevages porc et volaille.
07-Dia-pla...pdf 1,1 Mo

Lettre aux gestionnaires de l'aide à la distribution du lait à l'école dans les établissement scolaires et les crèches | 06/06/2011

Lettre aux gestionnaires de l'aide à la distribution du lait à l'école dans les établissement scolaires et les crèches.
lettre-ges...pdf 114 Ko

Note d'information sur la prolongation des programmes de promotion OCM vitivinicole arrivant à échéance avant le 31 décembre 2012 | 31/05/2011

Note d'information sur la prolongation des programmes de promotion OCM vitivinicole arrivant à échéance avant le 31 décembre 2012.
Note-site-...doc 1,5 Mo

Cahier des charges pour une demande de prolongation en faveur des entreprises des programmes de promotion existants | 30/05/2011

Cahier des charges pour une demande de prolongation en faveur des entreprises des programmes de promotion existants.
CC-PROMO-O...doc 334 Ko

Modèle de maquette de budget pour les programmes de promotion avec prolongation | 30/05/2011

Modèle de maquette de budget pour les programmes de promotion avec prolongation.
Budget-pro...xls 23 Ko