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Cahier des charges définissant les conditions zootechniques d’importation d’importation de génisses pleines Turquie_CC_fev_2012 | 16/02/2012
Cahier des charges définissant les conditions zootechniques d’importation d’importation de génisses pleines Turquie_CC_fev_2012
Turquie_CC...doc
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Appui export - Conseil spécialisé fruits et légumes du 14 février 2012 | 14/02/2012
Présentation des activités du Service d’Appui aux Exportateurs
Négociations phytosanitaires avec les pays tiers
Conseil spécialisé fruits et légumes / 14 février 2012
Appui-expo...pdf
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Reglement CE n° 826-2008-applicable - Huille d'Olive | 14/02/2012
RÈGLEMENT (CE) N o 826/2008 DE LA COMMISSION du 20 août 2008 établissant des règles communes en ce qui concerne l’octroi d’aides au stockage privé pour certains produits agricoles.
Reglement ...pdf
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Reglement CE n° 111-2012 du 09/02/2012 - Huille d'Olive | 14/02/2012
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) N o 111/2012 DE LA COMMISSION du 9 février 2012 portant ouverture d’une adjudication relative à l’aide au stockage privé d’huile d’olive.
Règlement ...pdf
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Note aux laboratoires en charge des analyses pour la campagne 2012 - stockage prive - Huille d'Olive | 14/02/2012
Note aux laboratoires en charge des analyses pour la campagne 2012
Note Analy...pdf
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NOTE_826-2008-2012-PRIVE-1 Agrément usine de fabrication | 14/02/2012
Stockage privé de beurre
Agrément pour la production de beurre pour le stockage privé
Marchandises françaises mises en stock dans un autre Etat membre
Principaux critères d’éligibilité des produits...
NOTE_826-2...pdf
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Notification sps - Nicaragua | 14/02/2012
Bonjour,
Conformément au principe de transparence de l'accord SPS (accord pour les mesures sanitaires et phytosanitaires) de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), vous trouverez ci-joint 5 notifications...
NIC_64.doc
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Notification sps - El Salvador | 14/02/2012
Bonjour,
Conformément au principe de transparence de l'accord SPS (accord pour les mesures sanitaires et phytosanitaires) de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), vous trouverez ci-joint 5 notifications...
SLV_100.doc
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Notification sps - Honduras | 14/02/2012
Bonjour,
Conformément au principe de transparence de l'accord SPS (accord pour les mesures sanitaires et phytosanitaires) de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), vous trouverez ci-joint 5 notifications...
HND_44.doc
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Notification sps - Guatémala | 14/02/2012
Bonjour,
Conformément au principe de transparence de l'accord SPS (accord pour les mesures sanitaires et phytosanitaires) de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), vous trouverez ci-joint 5 notifications...
NGTM55.doc
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Notification sps - Costa-Rica | 14/02/2012
Bonjour,
Conformément au principe de transparence de l'accord SPS (accord pour les mesures sanitaires et phytosanitaires) de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), vous trouverez ci-joint 5 notifications...
NCRI119.doc
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Situation du marché des produits laitiers - 14 février 2012 | 13/02/2012
Présentation de la situation du marché des produits laitiers
faite au Comité lait de Vache du 14 février 2012
(Monde, Union européenne et France)
Comité lai...pdf
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