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Actions de promition et communication - 21 juin 2013 | 24/07/2013
Actions de promition et communication rédigée pour le comité rizicole du 21/06/2013
Actions de...pdf
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Formulaire de demande d’aide -Décision FranceAgriMer AIDES/GECRI/D2013-49 du 24 juillet 2013 – FAC HORTICOLE | 23/07/2013
Fonds d’allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles spécialisées dans l’horticulture ornementale et/ou pépinières ornementales, les plus endettées et fragilisées par les conditions...
Formulaire...pdf
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Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes | 22/07/2013
Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes
2620436 - ...pdf
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Annexe III - Formulaire de candidature pour l'Interprofession | 22/07/2013
FORMULAIRE DE DEMANDE DEPOT D’UN PROGRAMME DE PROMOTION
INTERPROFESSIONS
FORMULAIRE...doc
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Fiche - Annexe - Candidature Interprofession | 22/07/2013
Fiche annexe Excel pour complément de candidature
Fiche-Anne...xls
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Formulaire de demande relatif aux programmes de promotion cofinancés par l'Union européenne | 22/07/2013
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Modèle de contrat | 22/07/2013
Modèle de contrat entre le bénéficiaire et le représentant de l'autorité nationale compétente
modèle de ...doc
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Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles | 22/07/2013
Manuel de procédure pour les programmes de promotion des produits agricoles dans le cadre du règlement 3/2008 du Conseil
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Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur le marché intérieur | 22/07/2013
Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur le marché intérieur
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Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur les pays tiers | 22/07/2013
Formulaire d'évaluation et d'identification des activités de promotion des produits agricoles sur les pays tiers
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Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes | 22/07/2013
Explanatory note to Member States : overview of modification in the documentation of the procedures for the adoption of promotion programmes
2620436 - ...pdf
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Déclaration de Jérôme Despey, président du Conseil spécialisé Vins de FranceAgriMer du 17/07/2013. | 21/07/2013
Déclaration de Jérôme Despey, président du Conseil spécialisé Vins de FranceAgriMer suite à la réactions de la filière viticole sur les exactions commises par le CAV ; les professionnels font le point...
Declaratio...pdf
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